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238 résultats

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Système de gestion des contrats – Consultation des utilisateurs externes pendant l’élaboration

PCT Numéro
000-0060
Type d'avis
Politique
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2022 - 9 March 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le ministère des Transports (MTO) s’est procuré le nouveau système de gestion des contrats (SGC) pour remplacer son système Services Web pour la gestion des contrats (SWGC). Nous nous tournons vers les utilisateurs actuels pour obtenir leurs avis et leur savoir-faire, pour veiller à la mise en place d’un système de qualité qui améliore l’expérience de l’utilisateur final et qui correspond aux besoins opérationnels du MTO.

Sentier polyvalent BARRIÈRES SUR LES PARCOURS CYCLABLES

PCT Numéro
000-0055
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
4 January 2022 - 3 February 2022 (30 days) Closed
Dernière mise à jour

Il a été décidé de ne pas modifier le dessin technique standard, d'aller de l'avant avec la finalisation et la publication du dessin SS 110-022 dans le SPC et d'inclure le nouveau dessin sur le site des publications techniques du MTO.

Instructions aux soumissionnaires

Numéro du PCT
000-0058
Type d'avis
Politique
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Le Bureau de gestion des contrats met à jour les Instructions aux soumissionnaires pour répondre aux normes et aux exigences actuelles des contrats. La mise à jour assurera l’homogénéité avec les autres processus d’appel d’offres ministériels et fournira des instructions plus précises à nos entrepreneurs. 

Rapport sur les paramètres de conception et de sélection de l’emplacement du projet pilote de route à 2+1 voies

PCT Numéro
000-0045
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 December 2021 - 14 January 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

L’avis pour solliciter les commentaires du public concernant le projet pilote de route à 2+1 voies (rapport sur les critères de sélection pour l’emplacement) est maintenant terminé. Un total de 93 commentaires ont été reçus. À la suite de certains commentaires, le contenu du rapport sur les paramètres de conception sera mis à jour.

Spécifications du rail de guidage en poutres d’acier et de la barrière de construction temporaire

PCT Numéro
000-0049
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
9 December 2021 - 6 January 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

La spécification SSP 721S09 du rail de guidage en poutres d'acier continuera le processus de mise en œuvre du Système de préparation des contrats (SPC).
Un commentaire a été reçu pour la spécification SSP 741S03, ce qui entraînera la modification de la spécification de la barrière de construction temporaire. Une fois modifiée, la spécification SSP 741S03 continuera le processus de mise en œuvre du SPC.
 

Barrières de chantier encastrables temporaires de types X et Z

Numéro du PCT
000-0051
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Plans d’installation et modification de la disposition spéciale 741S03 pour permettre l’utilisation de barrières encastrables temporaires en béton de types X et Z dans les contrats du MTO.

Atténuateur d’impact Delta

Numéro du PCT
000-0050
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Plans d’installation et modification de la disposition spéciale 107S06 permettant de faire des atténuateurs d’impact Delta de TrafFix une option dans les contrats du MTO.

Modification de l’Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 313, avril 2021, lorsque le titre de l’appel d’offres comprend un « enrobé tiède ».

Numéro du PCT
000-0044
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

EXCEPTION
Cette spécification comprend une modification à l’OPSS 313, avril 2021, lorsque le titre de l’appel d’offres comprend un « enrobé tiède ». Elle couvre également les exigences relatives à la mise en œuvre, au compactage et à l’acceptation des enrobés tièdes, les soumissions, l’échantillonnage des matériaux, les mesures d’émissions et de température et la documentation.
 

Dispositif automatisé d’aide à la signalisation

PCT Numéro
000-0043
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
19 November 2021 - 10 December 2021 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Règl. de l’Ont. 185/22 : SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION PORTABLES et Ontario Traffic Manual, OTM, Book 7 – Temporary Conditions 2022 (en anglais seulement).

Normes de conception des infrastructures routières de drainage 2008

PCT Numéro
000-0037
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
7 September 2021 - 20 November 2021 (60 days) Closed
Dernière mise à jour

Le Bureau de la conception des routes sollicite des commentaires sur les normes actuelles du ministère des Transports en matière des normes de conception des infrastructures routières de drainage afin de les prendre en compte dans la mise à jour du document.

Mise à jour de la SPÉCIFICATION DE MATÉRIEL POUR LE CHLORURE DE SODIUM

Numéro du PCT
000-0041
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Le secteur des fournisseurs de sel a plaidé en faveur d’une spécification de matériel révisée pour le chlorure de sodium qui soit conforme aux exigences en matière de spécification d’autres ordres de gouvernement, notamment à la norme OPSS 2502.MUNI. Le ministère des Transports a mené des consultations préalables ciblées auprès de fournisseurs de sel, d’entrepreneurs d’entretien du réseau routier et du Comité consultatif sur la gestion des sels de voirie de l’Ontario.

Rapport provisoire sur les critères de sélection pour l’emplacement d’un projet pilote de route à 2+1 voies.

PCT Numéro
000-0039
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
13 September 2021 - 4 October 2021 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

L’avis pour solliciter les commentaires du public concernant le projet pilote de route à 2+1 voies (rapport sur les critères de sélection pour l’emplacement) est maintenant terminé. Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période d’examen. Le rapport sera achevé comme il a été affiché.

Pratiques exemplaires de conception de trains routiers

PCT Numéro
000-0040
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
17 September 2021 - 8 October 2021 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. La ligne directrice sera mise en œuvre sans modification.

Traitement d’extrémité des garde-corps

PCT Numéro
000-0038
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
7 September 2021 - 28 September 2021 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Trois commentaires ont été reçus. Ils sont tous pertinents et appropriés, et les réponses seront publiées. 
À la suite des commentaires, la coquille dans le dessin MTOD 912.261 sera corrigée, et les dessins MTOD 912.263 et MTOD 912.264 seront mis à jour pour supprimer l’information redondante. Les versions définitives des dessins seront établies et publiées.

MODIFICATION DE L'OPSS 100, AVRIL 2023, CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT DU MTO

PCT Numéro
000-0285
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
12 December 2025 - 2 January 2026 (21 days) Open

Nous souhaitons mettre à jour le document OPSS.PROV 100 - Conditions générales du contrat du MTO. Cette mise à jour est nécessaire en raison des récentes modifications apportées à la Loi sur la construction, qui ont été approuvées dans le cadre des projets de loi 216 et 60. Les modifications apportées au NSSP sont dues aux modifications de la Loi sur la construction, qui exigent que le document OPSS.PROV 100 - Conditions générales du MTO soit mis à jour afin de se conformer à la loi telle que modifiée.

Manuel d'administration du paiement rapide

PCT Numéro
000-0284
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
12 December 2025 - 2 January 2026 (21 days) Open

Nous souhaitons mettre à jour le manuel d'administration du paiement rapide en raison des modifications proposées au NSSP CMO0008 qui modifie l'OPSS.PROV 100 - Conditions générales du contrat MTO. Cela entraîne des exigences de mise à jour de l'administration des paiements en raison des récentes modifications apportées à la loi sur la construction qui ont été approuvées dans le cadre des projets de loi 216 et 60. Les modifications apportées au manuel sont dues aux modifications apportées à la loi sur la construction qui exigent des modifications à l'OPSS.PROV 100 – Conditions générales du MTO afin de les aligner sur la loi, telle que modifiée.