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238 résultats

Affichage de 201 à 220 sur 238

PCT Numéro
000-0079
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 July 2022 - 2 August 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu, par conséquent cette spécification sera publiée.

PCT Numéro
000-0074
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
27 June 2022 - 18 July 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de polices de caractères du MTO mises à jour, qui ont des caractères bilingues et qui sont utilisées pour les panneaux à messages variables.

PCT Numéro
000-0072
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 June 2022 - 12 July 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Les documents proposés pour consultation seront publiés tels quels. 

PCT Numéro
000-0071
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 June 2022 - 12 July 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Un commentaire a été reçu comportant deux parties. Le commentaire était pertinent et approprié et la réponse sera publiée.
 

PCT Numéro
000-0068
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 April 2022 - 5 May 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. La disposition spéciale standard, à laquelle quelques améliorations d’ordre rédactionnel ont été apportées, sera mise en place conformément au contenu publié.

PCT Numéro
000-0065
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
17 March 2022 - 7 April 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Un commentaire mineur a été reçu afin que soient précisés les dessins normalisés qui peuvent être convertis en nuance 500W, avec seulement un sceau d’ingénierie requis. Des changements mineurs dans la formulation ont été apportés.

PCT Numéro
000-0070
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
28 April 2022 - 19 May 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Dans le cadre du calendrier de mise à jour et du processus de publication des spécifications provinciales de l’Ontario (OPSS), la Section du béton et le Bureau des structures soumettent la norme OPSS.PROV 1821 à l’examen des intervenants externes avant la publication de la version mise à jour.

PCT Numéro
000-0046
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
26 November 2021 - 7 January 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Vingt commentaires ont été reçus. Ils s’avèrent tous pertinents et adéquats et susciteront la publication de réponses.

Certains commentaires ont entraîné des mises à jour dans la version provisoire de la disposition spéciale non standard (DSNS). Des précisions ont été apportées dans le cas des commentaires qui ne nécessitaient aucune mise à jour. La version préliminaire de la DSNS spéciale sera finalisée et publiée.
 

PCT Numéro
000-0047
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
26 November 2021 - 7 January 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Douze commentaires ont été reçus. Ils s’avèrent tous pertinents et adéquats et susciteront la publication de réponses.

Certains commentaires ont entraîné des mises à jour dans la version provisoire de la disposition spéciale non standard (DSNS). Des précisions ont été apportées dans le cas des commentaires qui ne nécessitaient aucune mise à jour. La version préliminaire de la DSNS spéciale sera finalisée et publiée.    
 

Numéro du PCT
000-0066
Type d'avis
Politique
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Le projet d’examen complet du manuel d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAITM) a débuté en mars 2019. Les spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS) sont le résultat de cet examen et remplacent les parties A et B du CAITM. Les versions définitives des fichiers des CAIS sont actuellement affichées sur le site Publications techniques du MTO et seront terminées d’ici le 4 mai 2022.

Des consultations approfondies et ciblées ont eu lieu avec les utilisateurs internes et externes.
 

Numéro du PCT
000-0064
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Changer les conditions générales des contrats et des formulaires de construction du MTO, afin de permettre aux entrepreneurs de publier un avis d’achèvement substantiel dans un journal de l’industrie de la construction autre que le Daily Commercial News, conformément aux dispositions de la Loi sur la construction.  

Numéro du PCT
000-0059
Type d'avis
Politique
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Dessins d’installation des panneaux « chevron d’alignement » dans les courbes de route et des panneaux « balise de danger » dans les échangeurs d’autoroute.