10 janvier 2025 - 7 février 2025 (28 jours) Ouvert
Dernière mise à jour
Le changement de politique proposé remplace la directive actuelle B-027 du ministère et officialise l’utilisation des DEL comme source d’éclairage principale pour l’ensemble des installations d’éclairage routier.
23 décembre 2024 - 27 janvier 2025 (35 jours) Ouvert
Dernière mise à jour
De nouveaux dessins normalisés pour les structures de soutien des panneaux à messages variables de taille moyenne ont été élaborés, ainsi qu’une note politique pour leur utilisation. Actuellement, le MTO ne dispose que de dessins normalisés pour les panneaux à messages variables pleine grandeur. C’est pour cette raison que de nouveaux dessins normalisés pour les panneaux à messages variables de taille moyenne sont élaborés.
Après des consultations menées auprès de l’industrie, la version préliminaire des lignes directrices du MTO sur les poutres en béton précontraint et les dessins normalisés des structures associés seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le SPC.
12 décembre 2024 - 16 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Le SICC a été mis à jour pour le SOSSP 308, juillet 2023. Il met à jour diverses activités administratives et d’inspection liées à la soumission, à l’équipement, au matériel, aux taux d’application, à la vérification sur le terrain du taux d’application, aux tests de résistance au cisaillement intercouches et à la taille du lot/sous-lot.
À la suite de consultations avec l’industrie, les normes Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 905 et OPSS 1440 ont été mises à jour.
Les normes seront publiées sur le site des publications techniques du ministère des Transports (MTO) et intégrées au Système de préparation des contrats (SPC).
15 novembre 2024 - 13 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Une modification de disposition standard précise qu’il convient d’utiliser une carotte de compactage pour mesurer à la fois la densité de compactage et l’épaisseur des couches de la chaussée comme critère d’acceptation aux fins d’assurance de la qualité. Le système des lots, le calcul du rajustement des paiements et le processus d’arbitrage concernant l’épaisseur des couches de la chaussée seront modifiés en conséquence.
Modification du CAIS pour mettre à jour les formulaires afin qu'ils correspondent aux exigences de l'OPSS 313, avril 2021. L'autre modification administrative comprend un changement des références du WBCMS à la CMS.
CAIS pour OPSS 909, novembre 2016 et SSP 109S24, septembre 2024. Il s'agit d'une mise à jour du CAIS 909, décembre 2021, publié sur Tech Pubs. Seule la date de la SSP a été modifiée dans le CAIS.