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Filtrez par la proposition publiée, la décision publiée et les dates de mise à jour.

201 résultats

Affichage de 1 à 20 sur 201

Structure de soutien pour la signalisation suspendue des panneaux à messages variables de taille moyenne

PCT Numéro
000-0237
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 décembre 2024 - 27 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Après consultation de l'industrie, et si nécessaire après des corrections mineures, les DSS en question et le mémo correspondant seront publiés sur le site internet des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.

Procédures du Comité de qualification (CQ) – février 2025 MODIFICATION ADMINISTRATIVE

Numéro du PCT
000-0242
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les Procédures du Comité de qualification (CQ) ont été mises à jour pour tenir compte des changements apportés à la composition du Comité, au déroulement des réunions, aux rôles et fonctions du CQ, aux nouvelles exigences en matière de disqualification des offres et à la fréquence des vérifications.

Diodes électroluminescentes (DEL) pour les installations d’éclairage routier

PCT Numéro
000-0238
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 janvier 2025 - 7 février 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le changement de politique proposé remplace l’actuelle directive ministérielle B‑027 et adopte officiellement le DEL comme source lumineuse principale pour toutes les installations d’éclairage routier.

SICC pour le SOSSP 308, juillet 2023

PCT Numéro
000-0236
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
12 décembre 2024 - 16 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS pour OPSS 308 sur le site Web des publications techniques. 

Lignes directrices relatives au processus de planification et de conception des autoroutes - septembre 2016

PCT Numéro
000-0241
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
11 février 2025 - 12 avril 2025 (58 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Le MTO met à jour les lignes directrices sur le processus de planification et de conception des routes - septembre 2016. Nous sollicitons les commentaires de la profession pour moderniser son contenu et tenir compte de l'évolution des pratiques depuis la dernière mise à jour.

CAIS pour la modification de l'OPSS 1350, novembre 2024

PCT Numéro
000-0234
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1350 sur le site Web des publications techniques.
 

Document CAIS relatif aux normes OPSS 350 (juillet 2023) et SP 350S02 (octobre 2024)

PCT Numéro
000-0233
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 350 sur le site Web des publications techniques.
 

CAIS pour OPSS 904, novembre 2019, et SSP 109S18, octobre 2020

PCT Numéro
000-0235
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 904 sur le site web des publications techniques.
 

Guides environnementaux pour les pêcheries – mises à jour

PCT Numéro
000-0240
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
22 janvier 2025 - 26 février 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les guides environnementaux du MTO pour les pêches aident le MTO et ses fournisseurs de services à se conformer à la Loi sur les pêches et à la Loi sur les espèces en péril. Les guides reflètent maintenant les pratiques actuelles et comprennent des méthodes clés des anciens protocoles.

Affiche test

PCT Numéro
000-0239
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 janvier 2025 - 15 janvier 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Ceci est un test

CAIS pour OPSS 905, novembre 2024

PCT Numéro
000-0227
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 octobre 2024 - 15 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 905 sur le site Web des publications techniques.
 

CAIS pour l’OPSS 1301, novembre 2024

PCT Numéro
000-0221
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1301 sur le site Web des publications techniques.
 

CAIS pour BITU 0030

PCT Numéro
000-0226
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
15 octobre 2024 - 12 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS BITU-0030 sur le site web des publications techniques.
 

CAIS pour OPSS 1440, novembre 2024

PCT Numéro
000-0228
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 octobre 2024 - 15 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1440 sur le site web des publications techniques.
 

Directives relatives aux poutres en béton précontraint

PCT Numéro
000-0171
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 août 2023 - 2 octobre 2023 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Après des consultations menées auprès de l’industrie, la version préliminaire des lignes directrices du MTO sur les poutres en béton précontraint et les dessins normalisés des structures associés seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le SPC.

Enseigne intermédiaire - Mise à jour de l'autoroute Gator MTOD

PCT Numéro
000-0229
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 novembre 2024 - 3 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Un commentaire a été reçu. Le commentaire était approprié et une réponse sera donnée.

Mise à jour des normes OPSS 905 et OPSS 1440

PCT Numéro
000-0224
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
8 octobre 2024 - 5 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

À la suite de consultations avec l’industrie, les normes Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 905 et OPSS 1440 ont été mises à jour.
Les normes seront publiées sur le site des publications techniques du ministère des Transports (MTO) et intégrées au Système de préparation des contrats (SPC).

Modification de disposition spéciale visant l’utilisation d’une carotte de compactage d’enrobé à chaud pour mesurer l’épaisseur des couches de la chaussée comme critère d’acceptation aux fins d’assurance de la qualité concernant certains contrats de revêt

PCT Numéro
000-0232
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 novembre 2024 - 13 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Une modification de disposition standard précise qu’il convient d’utiliser une carotte de compactage pour mesurer à la fois la densité de compactage et l’épaisseur des couches de la chaussée comme critère d’acceptation aux fins d’assurance de la qualité. Le système des lots, le calcul du rajustement des paiements et le processus d’arbitrage concernant l’épaisseur des couches de la chaussée seront modifiés en conséquence.

CAIS 313 - MISE À JOUR ADMINISTRATIVE

Numéro du PCT
000-0231
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Modification du CAIS pour mettre à jour les formulaires afin qu'ils correspondent aux exigences de l'OPSS 313, avril 2021. L'autre modification administrative comprend un changement des références du WBCMS à la CMS.