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195 résultats

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PCT Numéro
000-0236
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
12 décembre 2024 - 16 janvier 2025 (35 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Le SICC a été mis à jour pour le SOSSP 308, juillet 2023. Il met à jour diverses activités administratives et d’inspection liées à la soumission, à l’équipement, au matériel, aux taux d’application, à la vérification sur le terrain du taux d’application, aux tests de résistance au cisaillement intercouches et à la taille du lot/sous-lot.

PCT Numéro
000-0229
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 novembre 2024 - 3 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Un commentaire a été reçu. Le commentaire était approprié et une réponse sera donnée.

PCT Numéro
000-0235
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Mise à jour du CAIS 904 pour refléter les changements apportés à l'OPSS 904.

PCT Numéro
000-0234
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Mise à jour du CAIS 1350 en fonction des changements apportés au OPSS 1350

PCT Numéro
000-0233
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Mise à jour du document CAIS 350 conformément aux mises à jour des normes OPSS 350 (juillet 2023) et SP 350S02 (octobre 2024)

PCT Numéro
000-0224
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
8 octobre 2024 - 5 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

À la suite de consultations avec l’industrie, les normes Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 905 et OPSS 1440 ont été mises à jour.
Les normes seront publiées sur le site des publications techniques du ministère des Transports (MTO) et intégrées au Système de préparation des contrats (SPC).

PCT Numéro
000-0232
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 novembre 2024 - 13 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Une modification de disposition standard précise qu’il convient d’utiliser une carotte de compactage pour mesurer à la fois la densité de compactage et l’épaisseur des couches de la chaussée comme critère d’acceptation aux fins d’assurance de la qualité. Le système des lots, le calcul du rajustement des paiements et le processus d’arbitrage concernant l’épaisseur des couches de la chaussée seront modifiés en conséquence.

Numéro du PCT
000-0231
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Modification du CAIS pour mettre à jour les formulaires afin qu'ils correspondent aux exigences de l'OPSS 313, avril 2021. L'autre modification administrative comprend un changement des références du WBCMS à la CMS.

PCT Numéro
000-0219
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 septembre 2024 - 16 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 350 sur le site web des publications techniques.

PCT Numéro
000-0217
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 septembre 2024 - 3 octobre 2024 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les dessins uniformisés des rails de pont seront publiés sur le site web des publications techniques du MTO après des mises à jour minimes. 

PCT Numéro
000-0228
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
18 octobre 2024 - 15 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le CAIS 1440 est créé pour l'OPSS 1440, décembre 2021. Il s'agit d'une mise à jour de la version de décembre 2021 du CAIS 1440 qui est publiée sur Tech Pubs..

PCT Numéro
000-0227
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
18 octobre 2024 - 15 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le CAIS 905 est créé pour l'OPSS 905, novembre 2024. Il s'agit d'une mise à jour du CAIS 905 datant de mars 2023 qui est publié sur Tech Pubs.

PCT Numéro
000-0226
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 octobre 2024 - 12 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Mise à jour de CAIS BITU 0030 pour correspondre aux changements dans BITU 0030.

PCT Numéro
000-0223
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton et le Bureau des structures du Bureau des matériaux de génie soumettent la spécification OPSS 1350 à l’examen des intervenants externes avant la publication en novembre 2024

PCT Numéro
000-0222
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton et le Bureau des structures du Bureau des matériaux de génie publie la mise à jour du projet de l’OPSS 904 aux fins de consultation par les parties prenantes externes avant la publication en novembre 2024.

PCT Numéro
000-0221
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le CAIS 1301 est créé pour l’OPSS 1301, novembre 2024. Il n’existe pas de CAIS pour le 1301.

PCT Numéro
000-0220
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton et le Bureau des structures du Bureau des matériaux de génie soumettent l’OPSS 1301 aux fins de consultation par les parties prenantes externes avant la publication des spécifications mises à jour. Le ciment portland au calcaire a été ajouté à l’OPSS 1301. Par conséquent, lorsque l’OPSS fait référence au ciment portland, il s’agit du ciment portland ou du ciment portland au calcaire. Cette modification est accompagnée d’une norme SSP.

PCT Numéro
000-0216
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
13 août 2024 - 10 septembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Un commentaire a été reçu. Le commentaire était approprié et une réponse sera publiée.