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PCT Numéro
000-0276
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
24 octobre 2025 - 14 novembre 2025 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

La disposition spéciale standard 103S57 pour l'OPSS 366 a été préparée afin de clarifier les exigences relatives à la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la section Béton et la section Chaussées du Bureau des matériaux d'ingénierie (EMO) publient le projet de disposition spéciale standard pour consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

 

 

PCT Numéro
000-0275
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
23 octobre 2025 - 13 novembre 2025 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

L’OPSS 182, le SSP 101F23 et le CAIS 182 fournissent des conseils aux entrepreneurs et aux administrateurs de contrats pour protéger les poissons et leur habitat contre les effets néfastes de la construction. Ces documents ont été mis à jour sur la base des politiques et des orientations révisées ainsi que des commentaires reçus afin de fournir des instructions plus claires aux utilisateurs.   

PCT Numéro
000-0274
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2025 - 11 novembre 2025 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Une nouvelle norme pour les tuyaux d'évacuation en acier inoxydable a été élaborée pour les vidanges de plate-forme.

PCT Numéro
000-0272
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
26 septembre 2025 - 17 octobre 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Une nouvelle norme relative aux dalles d'approche souterraines a été élaborée pour être utilisée sur les ponts intégrés et semi-intégrés. Les dalles d'approche souterraines ont été utilisées avec succès en Ontario et dans d'autres juridictions.

Numéro du PCT
000-0271
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Nous souhaitons publier le NSSP afin d'informer les parties prenantes des responsabilités qui incombent aux soumissionnaires en matière de coûts liés aux droits de douane.

PCT Numéro
000-0270
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 septembre 2025 - 30 septembre 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les modèles CMO0003, CMO0004 et CMO0005 ont été créés pour être inclus dans les contrats de construction qui prévoient l'approvisionnement auprès des autochtones. Il existe une spécification pour la participation obligatoire, une autre pour la participation incitative et enfin une dernière pour la seule source.

PCT Numéro
000-0269
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 941 a été rédigée pour remplacer le SSP 599S22 et mise à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section des fondations du Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant la publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0268
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 916 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0267
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 912 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0266
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 909 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0265
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 760 a été mise à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau de la conception des routes et la Section du béton du BMG publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0264
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 740 a été mise à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau de la conception des routes et la Section du béton du BMG publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0263
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 1355 – Béton préfabriqué – Matériaux et production est une nouvelle spécification qui comprend des exigences standard pour le béton préfabriqué. D’autres spécifications de construction pour les éléments en béton préfabriqué, telles que l’OPSS 909 pour les poutres et l’OPSS 912 pour les ponceaux, renvoient désormais à l’OPSS 1355 pour les exigences standard en matière de béton préfabriqué. Dans le cadre du processus de publication de la spécification, la section du béton du Bureau des matériaux de génie (BMG) publie le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant la publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0262
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

OPSS 363 – Spécification technique pour la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton à l’aide de dalles préfabriquées en béton Section du béton et la Section de la chaussée du Bureau des matériaux de génie (BMG) publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0261
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
13 août 2025 - 10 septembre 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Plusieurs spécifications/dessins de guidages en acier et deux nouveaux dessins de supports pour petits panneaux. Il y a 16 nouveaux dessins, ainsi qu'une version mise à jour des documents OPSS.PROV 721 et CAIS 741.

PCT Numéro
000-0260
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
25 juin 2025 - 16 juillet 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Après consultation de l'industrie et apport de corrections mineures (si nécessaire), l'OPSS en question et les documents connexes seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.

PCT Numéro
000-0250
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 avril 2025 - 14 mai 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le guide révisé des procédures d'évaluation des performances sera publié sur le portail des publications techniques du ministère .

PCT Numéro
000-0249
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 avril 2025 - 15 mai 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Une soumission avec cinq commentaires a été reçue. Les commentaires étaient appropriés et auront des réponses affichées.

PCT Numéro
000-0254
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
7 mai 2025 - 4 juin 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Trois commentaires ont été reçus, dont un avec plusieurs questions. Les commentaires étaient appropriés et les réponses seront publiées sur le site

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