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163 résultats

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PCT Numéro
000-0202
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
16 avril 2024 - 7 mai 2024 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton du Bureau des matériaux de génie et le Bureau des structures soumettent SSP 914S06 pour la consultation des intervenants externes avant la publication de la nouvelle disposition spéciale.

PCT Numéro
000-0201
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
16 avril 2024 - 7 mai 2024 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton du Bureau des matériaux de génie et le Bureau des structures soumettent SSP 914F02 pour la consultation des intervenants externes avant la publication de la disposition spéciale mise à jour.

PCT Numéro
000-0200
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
16 avril 2024 - 7 mai 2024 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton du Bureau des matériaux de génie et le Bureau des structures soumettent SSP 599S30 pour la consultation des intervenants externes avant la publication de la disposition spéciale mise à jour.

PCT Numéro
000-0199
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
16 avril 2024 - 7 mai 2024 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section du béton du Bureau des matériaux de génie soumet SSP 112SXY pour la consultation des intervenants externes avant la publication de la nouvelle disposition spéciale.

PCT Numéro
000-0198
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 1 mai 2024 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Nouveaux dessins du MTO pour l’atténuateur d’impact Delta de norme TL-2, l’atténuateur d’impact Quash du fabricant QMB et mise à jour de la disposition particulière numéro 107S06.

PCT Numéro
000-0197
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 1 mai 2024 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Introduction de la glissière en béton temporaire HP Lock (comme le Type H dans les spécifications) et de la glissière en béton temporaire mobile Tall42. Six nouveaux dessins et mise à jour de la spécification OPSS.PROV 741.

PCT Numéro
000-0196
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 10 mai 2024 (30 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Les dessins standards structurels pour la dalle d’approche ont été mis à jour pour respecter les dispositions du code CSA S6:19, Code canadien sur le calcul des ponts routiers et la catégorie de 500 W des barres d’armature en acier. Les dessins sont renumérotés pour être uniformes avec le Manuel de conception des structures du MTO. Un nouveau dessin standard structurel a aussi été créé pour la dalle d’approche avec la dalle de traverse.

PCT Numéro
000-0195
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
8 mars 2024 - 19 avril 2024 (42 jours) Fermé
Dernière mise à jour

OPSS.PROV 127 Le barème des tarifs de location du matériel de construction est communiqué pour consultation avant la publication annuelle du barème.

PCT Numéro
000-0191
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
1 février 2024 - 29 février 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les modifications proposées pour la formulation relative à l'assurance dans les dispositions légales ne seront pas appliquées pour l'instant.

PCT Numéro
000-0189
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
8 janvier 2024 - 5 février 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Pour mettre à jour la norme SSP 622F03, Contrôleurs de la signalisation routière, révisée pour la dernière fois en juin 2020.

PCT Numéro
000-0166
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 juin 2023 - 14 juillet 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les commentaires reçus des partenaires de l’industrie ont été très utiles et ont permis au MTO d’affiner et de clarifier l’orientation donnée à la spécification OPSS 710. Les exemples comprennent les températures d’application minimales, l’exigence de compresseur d’air, l’exigence d’humidité relative, le taux de billes de verre pour les matériaux durables, l’équipement encastré et la permission de meuler sur le HMA final pour le retrait de matériaux durables.

PCT Numéro
000-0184
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 novembre 2023 - 17 décembre 2023 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le manuel structurel a été mis à jour avec quelques changements afin d’intégrer les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation. La version finale du document sera publiée sur le site Web de publications techniques du MTO

PCT Numéro
000-0185
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
11 décembre 2023 - 22 janvier 2024 (42 jours) Fermé
Dernière mise à jour

À considérer à l’avenir

PCT Numéro
000-0194
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
20 février 2024 - 21 mars 2024 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Ce document est un guide destiné aux gestionnaires de projets pour préparer les missions de consultants en administration de la construction pour les services d’inspection spécialisés dans la fabrication de charpentes métalliques.

PCT Numéro
000-0190
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
9 janvier 2024 - 6 février 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la mise en œuvre des procédures actualisées du comité de qualification.
 

PCT Numéro
000-0193
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La révision de l'OPSS 517 publiée en novembre 2023 et de la SSP 517F01 inclut désormais les exigences relatives à l'installation et à l'enlèvement d'un système de passage temporaire. Ces révisions ont nécessité une révision de la spécification d'administration et d'inspection de la construction (CAIS) 517.

PCT Numéro
000-0192
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La nouvelle SP 902S01 (modifiant l'OPSS.PROV 902) supprime les exigences relatives au système d'assèchement et de passage temporaire des flux, qui ont été transférées à l'OPSS 517. Ces révisions ont nécessité une révision de la spécification relative à l'administration et à l'inspection de la construction (CAIS) 902.

PCT Numéro
000-0188
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
19 décembre 2023 - 23 janvier 2024 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Cette disposition spéciale couvre les exigences relatives aux procédures d’inspection après l’installation, à l’acceptation et aux méthodes de réparation des tuyaux de ponceau et des égouts en tuyaux.