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• Modification à la norme OPSS 1101, novembre 2020 – Exigences supplémentaires en matière d’essai et d’acceptation pour le ciment d’asphalte gradé pour la performance (PGAC) et le ciment bitumineux récupéré (RAC) • Modification à la norme OPSS 313, avril

PCT Numéro
000-0300
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
20 May 2026 - 17 June 2026 (28 days) Open
Dernière mise à jour

Les dispositions particulières non standards (DPNS) BITU0027 et DPNS BITU0028 sont remplacées par les dispositions particulières standards (DPS) 111S15 et DSP 103S58, respectivement, pour l’acceptation du ciment bitumineux récupéré (RAC) dans les contrats du MTO. Le contenu des spécifications demeure semblable à celui des DPNS BITU0027 et DPNS BITU0028, avec des changements aux exigences d’acceptation pour le ciment bitumineux récupéré conformément au tableau 1 des DSP 111S15 (les fichiers avec suivi des changements sont joints).

Dispositions spéciales amendant l'OPSS.PROV 100, MTO General Conditions of Contract

PCT Numéro
000-0253
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 May 2025 - 30 May 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Le présent document a pour objet de présenter les commentaires et les réponses concernant la mise à jour de la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales de contrat du MTO.

OPSS 363 – Spécification technique pour la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton à l’aide de dalles préfabriquées en béton

PCT Numéro
000-0262
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

Commentaires du TCP et réponses du MTO à l'OPSS 363 – Cahier des charges pour la réparation des chaussées en béton et des couches de base en béton à l'aide de dalles préfabriquées en béton

OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO

PCT Numéro
000-0252
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
30 April 2025 - 28 May 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le présent document a pour objet de présenter les commentaires et les réponses concernant la mise à jour de la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales de contrat du MTO.

MODIFICATION DE LA DISPOSITION OPSS 180, NOVEMBRE 2016

Numéro du PCT
000-0299
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les modifications apportées à la réglementation NSSP ENVR0014 découlent des modifications apportées à la réglementation relative aux excédents de terre et aux règles relatives aux sols, et tiennent compte des commentaires reçus sur la version précédente.

OPSS 760 – Spécification technique pour les systèmes de barrières antibruits

PCT Numéro
000-0265
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

Commentaires de TCP et réponses de MTO à la norme OPSS 760 – Systèmes de barrières antibruit.

OPSS 960 - Spécifications de construction pour les structures en acier ondulé enterrées dont la portée est supérieure à 3,0 m OPSS 1805 - Spécifications des matériaux pour les plaques structurelles en acier ondulé OPSS 1863 - Spécifications des matériaux

PCT Numéro
000-0289
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
11 March 2026 - 1 April 2026 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

À la suite de consultations menées auprès des acteurs du secteur, les projets de spécifications des normes OPSS 960, OPSS 1805 et OPSS 1863 ont été mis à jour pour tenir compte des commentaires reçus. Ces spécifications seront publiées sur le site web des publications techniques du MTO et mises en œuvre dans le CPS.

Contrôle de la mise en place des fondations sur pieux

PCT Numéro
000-0295
Type d'avis
Politique
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
15 April 2026 - 13 May 2026 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Le MTO prévoit de remplacer l'utilisation de la formule dynamique de Hiley par des essais dynamiques à forte déformation (PDA) pour contrôler la mise en place des fondations sur pieux battus. La formule dynamique de Hiley ne sera utilisée qu'à titre exceptionnel.

Mise en œuvre du volet « infrastructures d'investissement » de la directive « Achetez ontarien »

Numéro du PCT
000-0298
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

La loi « Buy Ontario » est officiellement entrée en vigueur le 11 décembre 2025, et la directive sur les marchés publics « Buy Ontario », y compris le volet consacré aux infrastructures d'investissement, s'appliquera à tous les nouveaux projets d'amélioration des infrastructures d'investissement à compter du 13 avril 2026.

 

Mise à jour administrative : OPSS 1151, SSP 111F06, CAIS 1151-00, CAIS 1151-01 – Correction d’erreurs typographiques •

Numéro du PCT
000-0297
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Des corrections typographiques ont été apportées concernant le traitement anti-décollement (AST) et le traitement anti-décollement à base de ciment bitumineux (AST-AC), tels qu’ils sont mentionnés dans les documents OPSS 1151, SSP 11F06 et CAIS 1151-01.Dans la norme CAIS 1151-00, WBCMS a été remplacé par CMS. Ces corrections n’entraînent aucune modification technique de la spécification.