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207 résultats

Affichage de 1 à 20 sur 207

Numéro du PCT
000-0248
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de l'annexe, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces annexes ne sont plus nécessaires. Elle comprend également la mise à jour du genre lorsque cela est nécessaire.

PCT Numéro
000-0240
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
22 janvier 2025 - 26 février 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Des commentaires ont été reçus. Les réponses aux commentaires sont reprises en annexe. Des révisions du guide du poisson et des clarifications sur le site ont été apportées en réponse aux commentaires reçus.

Numéro du PCT
000-0247
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de l'annexe, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces annexes ne sont plus nécessaires. Elle comprend également la mise à jour du genre lorsque cela est nécessaire.

PCT Numéro
000-0246
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
18 mars 2025 - 15 avril 2025 (28 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Le MTO propose de modifier la CG 8.02.04.02 Ajustement des paiements en fonction des variations de l'indice des prix du carburant.

Numéro du PCT
000-0245
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de ces appendices, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces appendices ne sont plus nécessaires.

Numéro du PCT
000-0244
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de I'appendice de I'OPSS.PROV. Les informations de I'appendice A ont été héritées de la version précédente d'OPSS.COMMON qui n'est pas applicable à OPSS.PROV.

PCT Numéro
000-0223
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Commentaires du TCP et réponses du MTO pour OPSS 1350

PCT Numéro
000-0222
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Commentaires du TCP et réponses du MTO pour l'OPSS 904.

PCT Numéro
000-0237
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 décembre 2024 - 27 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Après consultation de l'industrie, et si nécessaire après des corrections mineures, les DSS en question et le mémo correspondant seront publiés sur le site internet des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.

Numéro du PCT
000-0242
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les Procédures du Comité de qualification (CQ) ont été mises à jour pour tenir compte des changements apportés à la composition du Comité, au déroulement des réunions, aux rôles et fonctions du CQ, aux nouvelles exigences en matière de disqualification des offres et à la fréquence des vérifications.

PCT Numéro
000-0238
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 janvier 2025 - 7 février 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0236
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
12 décembre 2024 - 16 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS pour OPSS 308 sur le site Web des publications techniques. 

PCT Numéro
000-0241
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
11 février 2025 - 12 avril 2025 (58 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Le MTO met à jour les lignes directrices sur le processus de planification et de conception des routes - septembre 2016. Nous sollicitons les commentaires de la profession pour moderniser son contenu et tenir compte de l'évolution des pratiques depuis la dernière mise à jour.

PCT Numéro
000-0234
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1350 sur le site Web des publications techniques.
 

PCT Numéro
000-0233
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 350 sur le site Web des publications techniques.
 

PCT Numéro
000-0235
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 904 sur le site web des publications techniques.
 

PCT Numéro
000-0239
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 janvier 2025 - 15 janvier 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Ceci est un test

PCT Numéro
000-0227
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 octobre 2024 - 15 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 905 sur le site Web des publications techniques.
 

PCT Numéro
000-0221
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1301 sur le site Web des publications techniques.