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208 résultats

Affichage de 1 à 20 sur 208

Nouvel ajustement des paiements pour tenir compte des variations de l'indice des prix des carburants et modifications administratives du calcul de l'ajustement des paiements

PCT Numéro
000-0246
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 mars 2025 - 15 avril 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication de la disposition spéciale telle qu'elle est affichée dans le portail de consultation technique sur le site des publications techniques.

Guide des procédures d'évaluation des performances

PCT Numéro
000-0250
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
23 avril 2025 - 14 mai 2025 (21 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Clarification des exigences relatives à l'évaluation de l'administration des contrats, de la planification, de l'ingénierie, des essais de matériaux d'ingénierie et des missions de faible valeur, ainsi que des services de conseil. Suppression de l'annexe B, dont le contenu est destiné à un usage interne.

Mise à jour de la documentation relative à la tolérance de pente transversale

PCT Numéro
000-0249
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
17 avril 2025 - 15 mai 2025 (28 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Mise à jour de la disposition spéciale standard 103F56 et de la documentation associée pour tenir compte de l’expérience récente relative à la tolérance de pente transversale.

opss.prov - appendice lègue de la suppression de l'annexe a et de la mise à jour du pse paquet 1 de 2 mise à jour de la réglementation administrative

Numéro du PCT
000-0247
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de l'annexe, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces annexes ne sont plus nécessaires. Elle comprend également la mise à jour du genre lorsque cela est nécessaire.

OPSS.PROV Appendice A Paquet de suppression Vol 6 MISE À JOUR ADMINISTRATIVE

Numéro du PCT
000-0245
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de ces appendices, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces appendices ne sont plus nécessaires.

OPSS.PROV Appendice A Kit de suppression Vol 5 MISE À JOUR ADMINISTRATIVE

Numéro du PCT
000-0244
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de I'appendice de I'OPSS.PROV. Les informations de I'appendice A ont été héritées de la version précédente d'OPSS.COMMON qui n'est pas applicable à OPSS.PROV.

Spécification de matériel pour le béton – Matériaux et production

PCT Numéro
000-0223
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Commentaires du TCP et réponses du MTO pour OPSS 1350

Spécification de construction pour les structures

PCT Numéro
000-0222
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Commentaires du TCP et réponses du MTO pour l'OPSS 904.

Structure de soutien pour la signalisation suspendue des panneaux à messages variables de taille moyenne

PCT Numéro
000-0237
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 décembre 2024 - 27 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Après consultation de l'industrie, et si nécessaire après des corrections mineures, les DSS en question et le mémo correspondant seront publiés sur le site internet des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.

Procédures du Comité de qualification (CQ) – février 2025 MODIFICATION ADMINISTRATIVE

Numéro du PCT
000-0242
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les Procédures du Comité de qualification (CQ) ont été mises à jour pour tenir compte des changements apportés à la composition du Comité, au déroulement des réunions, aux rôles et fonctions du CQ, aux nouvelles exigences en matière de disqualification des offres et à la fréquence des vérifications.

Diodes électroluminescentes (DEL) pour les installations d’éclairage routier

PCT Numéro
000-0238
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 janvier 2025 - 7 février 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le changement de politique proposé remplace l’actuelle directive ministérielle B‑027 et adopte officiellement le DEL comme source lumineuse principale pour toutes les installations d’éclairage routier.

SICC pour le SOSSP 308, juillet 2023

PCT Numéro
000-0236
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
12 décembre 2024 - 16 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS pour OPSS 308 sur le site Web des publications techniques. 

Lignes directrices relatives au processus de planification et de conception des autoroutes - septembre 2016

PCT Numéro
000-0241
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
11 février 2025 - 12 avril 2025 (58 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le MTO met à jour les lignes directrices sur le processus de planification et de conception des routes - septembre 2016. Nous sollicitons les commentaires de la profession pour moderniser son contenu et tenir compte de l'évolution des pratiques depuis la dernière mise à jour.

CAIS pour la modification de l'OPSS 1350, novembre 2024

PCT Numéro
000-0234
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1350 sur le site Web des publications techniques.
 

Document CAIS relatif aux normes OPSS 350 (juillet 2023) et SP 350S02 (octobre 2024)

PCT Numéro
000-0233
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 350 sur le site Web des publications techniques.
 

CAIS pour OPSS 904, novembre 2019, et SSP 109S18, octobre 2020

PCT Numéro
000-0235
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
3 décembre 2024 - 31 décembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 904 sur le site web des publications techniques.
 

Affiche test

PCT Numéro
000-0239
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 janvier 2025 - 15 janvier 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Ceci est un test

CAIS pour OPSS 905, novembre 2024

PCT Numéro
000-0227
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 octobre 2024 - 15 novembre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 905 sur le site Web des publications techniques.