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274 résultats

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PCT Numéro
000-0292
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
17 March 2026 - 7 April 2026 (21 days) Open
Dernière mise à jour

La norme OPSS PROV 441 a été mise à jour conformément au calendrier de mise à jour des spécifications relatives au drainage et est désormais prête à être soumise à la consultation des parties prenantes externes avant la publication de la version actualisée de la spécification.

PCT Numéro
000-0286
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
4 February 2026 - 25 February 2026 (21 days) Open
Dernière mise à jour

Les références à la RFC sont mises à jour vers IR/CR sous exécution du contrat ; la référence à SP100F08 est remplacée

par SP199F01 dans Trafic et sécurité ; la résistance du béton, le béton projeté normal et les essais de retrait linéaire ont

été supprimés ; le revêtement de voie sous la section asphalte a été ajouté et renvoie aux spécifications mises à jour ;

L'épaisseur de levage sous « Asphalt Paving » (revêtement bitumineux) a la même structure de notation que le ciment bitumineux classé selon ses performances ;

Mise à jour de la référence pour les mesures préventives - question 1 sous « Environmental Performance » (performance environnementale) et

« Compliance » (conformité) de la notation mensuelle.

PCT Numéro
000-0291
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
12 March 2026 - 2 April 2026 (21 days) Open
Dernière mise à jour

Nous souhaitons mettre à jour le document CAIS 102 – Activités d'administration et d'inspection pour la pesée des matériaux. Les modifications apportées au document CAIS sont nécessaires afin de l'aligner sur les mises à jour proposées pour le document OPSS.PROV 102 – Pesée des matériaux.

PCT Numéro
000-0290
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
12 March 2026 - 2 April 2026 (21 days) Open
Dernière mise à jour

Nous souhaitons mettre à jour la norme OPSS.PROV 102 – Pesage des matériaux. Les modifications apportées à la norme OPSS sont requises en vertu de la Loi sur les poids et mesures, telle que modifiée, qui exige que la norme OPSS.PROV 102 – Pesage des matériaux soit mise en conformité avec la loi, telle que modifiée.

PCT Numéro
000-0289
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
11 March 2026 - 1 April 2026 (21 days) Open
Dernière mise à jour

Trois nouvelles spécifications, OPSS 960, OPSS 1805 et OPSS 1863, sont publiées pour consultation et commentaires.

PCT Numéro
000-0288
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
24 February 2026 - 24 March 2026 (28 days) Open
Dernière mise à jour

La spécification NSP DB 1350 relative aux matériaux et à la production du béton a été mise à jour afin d'assurer sa cohérence avec la nouvelle publication OPSS.PROV 1350 (avril 2025), d'actualiser les valeurs d'ajustement des paiements afin de refléter l'inflation et d'ajouter le prélèvement de sondes de référence RCP au moment où les sondes d'acceptation sont prélevées. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la section Béton du Bureau des matériaux d'ingénierie (EMO) publie le projet de spécifications pour consultation par les parties prenantes externes avant sa publication.


 

 

Numéro du PCT
000-0287
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Un règlement ministériel est proposé afin de rendre obligatoires certaines normes provinciales de l’Ontario relatives à la construction des routes municipales (OPSS.MUNI) pour les municipalités. 

PCT Numéro
000-0285
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 December 2025 - 2 January 2026 (21 days) Open
Dernière mise à jour

Nous souhaitons clore la consultation relative à cette spécification et rendre une décision stipulant que la spécification sera mise en œuvre.

PCT Numéro
000-0284
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 December 2025 - 2 January 2026 (21 days) Open
Dernière mise à jour

Nous souhaitons clore la consultation relative à cette spécification et rendre une décision stipulant que la spécification sera mise en œuvre.

Numéro du PCT
000-0283
Type d'avis
Politique
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Sondage : Modernisation de la gestion des fournisseurs pour l’infrastructure routière
Le MTO examine la façon dont il gère la préqualification, l’approvisionnement, les évaluations du rendement et le règlement des différends pour les projets routiers. Partagez vos commentaires sur ce qui fonctionne, ce qui ne fonctionne pas et les meilleures pratiques.


Répondre au sondage sur l’examen relatif à la gestion des fournisseurs (15-20 minutes. Ouvert du 9 décembre 2025 au 21 janvier 2026. 

PCT Numéro
000-0281
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
3 December 2025 - 24 December 2025 (21 days) Open
Dernière mise à jour

Cette disposition spéciale (SP) modifiant l'OPSS 905 a été élaborée afin d'aider l'industrie à mettre en œuvre des pratiques de soudage conformes aux exigences du MTO.

PCT Numéro
000-0280
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
3 December 2025 - 24 December 2025 (21 days) Open
Dernière mise à jour

La proposition inclura le contrôle de la circulation dans le prix de chaque élément, ce qui garantira une compensation équitable pour le contrôle de la circulation sur les éléments dont les quantités ont augmenté, sans nécessiter d'administration fastidieuse comme la tenue de registres DWR.

Les modifications proposées clarifient l'intention, rendant les exigences claires pour les soumissionnaires :

o

Une modification mineure a été apportée à la définition des panneaux de signalisation temporaires afin d'éviter toute confusion sur le mot « fourniture ».

o

Le titre de l'article sera modifié pour devenir « Mise en place du contrôle temporaire de la circulation ».

o

Les travaux prévus dans le cadre de cet article ont été précisés afin de n'inclure que le contrôle de la circulation qui dure plus de 24 heures, le contrôle de la circulation à plus court terme étant pris en charge dans le cadre des articles associés.

PCT Numéro
000-0270
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 September 2025 - 30 September 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Demande d'approbation des nouvelles dispositions spéciales non standard relatives aux marchés publics locaux. Il existe trois NSSP : une pour la participation obligatoire, une pour les mesures incitatives et une pour les marchés à fournisseur unique.

PCT Numéro
000-0273
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 October 2025 - 4 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

The proposed revisions to schematic wiring diagrams for Type 1, 2, 3 supply cabinets are recommended to be published to MTO Technical Publications.

Numéro du PCT
000-0279
Type d'avis
Politique
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

La présente politique est publiée dans le but de promouvoir et d'encourager l'utilisation de l'acier produit et fabriqué au Canada, et ainsi de soutenir les aciéries et les fabricants canadiens. Elle a été élaborée en réponse à une demande de l'industrie sidérurgique.

PCT Numéro
000-0272
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
26 September 2025 - 17 October 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Des commentaires ont été reçus via TCP et des modifications et mises à jour mineures ont été apportées au mémo et au dessin.

PCT Numéro
000-0274
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 October 2025 - 11 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

PCT Numéro
000-0261
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
13 August 2025 - 10 September 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Quatre commentaires ont été reçus, chacun comportant plusieurs éléments. Tous les commentaires étaient pertinents et feront l'objet d'une réponse.

PCT Numéro
000-0275
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
23 October 2025 - 13 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu pendant la période de consultation.