Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de l'annexe, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces annexes ne sont plus nécessaires. Elle comprend également la mise à jour du genre lorsque cela est nécessaire.
22 janvier 2025 - 26 février 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Des commentaires ont été reçus. Les réponses aux commentaires sont reprises en annexe. Des révisions du guide du poisson et des clarifications sur le site ont été apportées en réponse aux commentaires reçus.
Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de l'annexe, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces annexes ne sont plus nécessaires. Elle comprend également la mise à jour du genre lorsque cela est nécessaire.
Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de ces appendices, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces appendices ne sont plus nécessaires.
Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de I'appendice de I'OPSS.PROV. Les informations de I'appendice A ont été héritées de la version précédente d'OPSS.COMMON qui n'est pas applicable à OPSS.PROV.
Les spécifications OPSS.COMMON sont en train d'être converties en OPSS.PROV afin de s'aligner sur l'orientation visant à séparer l'OPSS en deux flux (OPSS.MUNI et OPSS.PROV).
23 décembre 2024 - 27 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Après consultation de l'industrie, et si nécessaire après des corrections mineures, les DSS en question et le mémo correspondant seront publiés sur le site internet des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.
Les Procédures du Comité de qualification (CQ) ont été mises à jour pour tenir compte des changements apportés à la composition du Comité, au déroulement des réunions, aux rôles et fonctions du CQ, aux nouvelles exigences en matière de disqualification des offres et à la fréquence des vérifications.
Le MTO met à jour les lignes directrices sur le processus de planification et de conception des routes - septembre 2016. Nous sollicitons les commentaires de la profession pour moderniser son contenu et tenir compte de l'évolution des pratiques depuis la dernière mise à jour.