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234 résultats

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Numéro du PCT
000-0279
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

La présente politique est publiée dans le but de promouvoir et d'encourager l'utilisation de l'acier produit et fabriqué au Canada, et ainsi de soutenir les aciéries et les fabricants canadiens. Elle a été élaborée en réponse à une demande de l'industrie sidérurgique.

PCT Numéro
000-0272
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
26 septembre 2025 - 17 octobre 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Des commentaires ont été reçus via TCP et des modifications et mises à jour mineures ont été apportées au mémo et au dessin.

PCT Numéro
000-0274
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2025 - 11 novembre 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

PCT Numéro
000-0261
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
13 août 2025 - 10 septembre 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Quatre commentaires ont été reçus, chacun comportant plusieurs éléments. Tous les commentaires étaient pertinents et feront l'objet d'une réponse.

PCT Numéro
000-0275
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 octobre 2025 - 13 novembre 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu pendant la période de consultation.

Numéro du PCT
000-0278
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Toutes les références à la norme AASHTO TP114 sont remplacées par la norme AASHTO T407 (Méthode d'essai normalisée pour déterminer la résistance au cisaillement intercouche (ISS) des couches de chaussée en asphalte) dans les normes OPSS 308 et CAIS 308. La norme AASHTO TP 114 était une norme provisoire qui est désormais adoptée comme norme AASHTO T407 sans modification technique.

 

 

PCT Numéro
000-0277
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Proposition
Publiée proposition
Période de commentaires
12 novembre 2025 - 7 décembre 2025 (25 jours) Ouvert
Dernière mise à jour

Cette version préliminaire du manuel des structures comprend la mise à jour n° 61, et la version finale de cette version préliminaire est destinée à remplacer l'édition précédente. Le changement majeur est l'adoption de la norme S6-25 ainsi que d'autres mises à jour axées sur la viabilité. Quelques clarifications et corrections mineures ont également été introduites. 

PCT Numéro
000-0276
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
24 octobre 2025 - 14 novembre 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La disposition spéciale standard 103S57 pour l'OPSS 366 a été préparée afin de clarifier les exigences relatives à la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la section Béton et la section Chaussées du Bureau des matériaux d'ingénierie (EMO) publient le projet de disposition spéciale standard pour consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

 

 

PCT Numéro
000-0273
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
14 octobre 2025 - 4 novembre 2025 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les schémas de câblage schématiques des armoires d'alimentation de type 1, 2 et 3 ont été mis à jour afin de refléter les modifications apportées au Code de sécurité électrique de l'Ontario. Les mises à jour du Code de sécurité électrique de l'Ontario stipulent qu'un conducteur de liaison doit être installé entre le panneau et le boîtier du compteur. Pour plus de détails, consultez le bulletin 10-15-9 Diagramme B1(a) de l'Office de la sécurité électrique (ESA) (remarque : ce bulletin est fourni à titre de référence uniquement et ne doit pas être consulté).

 

 

Numéro du PCT
000-0271
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Nous souhaitons publier le NSSP afin d'informer les parties prenantes des responsabilités qui incombent aux soumissionnaires en matière de coûts liés aux droits de douane.

PCT Numéro
000-0270
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 septembre 2025 - 30 septembre 2025 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les modèles CMO0003, CMO0004 et CMO0005 ont été créés pour être inclus dans les contrats de construction qui prévoient l'approvisionnement auprès des autochtones. Il existe une spécification pour la participation obligatoire, une autre pour la participation incitative et enfin une dernière pour la seule source.

PCT Numéro
000-0269
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 941 a été rédigée pour remplacer le SSP 599S22 et mise à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section des fondations du Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant la publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0268
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 916 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0267
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 912 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0266
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 909 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0265
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 760 a été mise à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau de la conception des routes et la Section du béton du BMG publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0264
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 740 a été mise à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau de la conception des routes et la Section du béton du BMG publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0263
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’OPSS 1355 – Béton préfabriqué – Matériaux et production est une nouvelle spécification qui comprend des exigences standard pour le béton préfabriqué. D’autres spécifications de construction pour les éléments en béton préfabriqué, telles que l’OPSS 909 pour les poutres et l’OPSS 912 pour les ponceaux, renvoient désormais à l’OPSS 1355 pour les exigences standard en matière de béton préfabriqué. Dans le cadre du processus de publication de la spécification, la section du béton du Bureau des matériaux de génie (BMG) publie le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant la publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0262
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
29 août 2025 - 24 octobre 2025 (56 jours) Fermé
Dernière mise à jour

OPSS 363 – Spécification technique pour la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton à l’aide de dalles préfabriquées en béton Section du béton et la Section de la chaussée du Bureau des matériaux de génie (BMG) publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.