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Filtrez par la proposition publiée, la décision publiée et les dates de mise à jour.

213 résultats

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PCT Numéro
000-0218
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
18 septembre 2024 - 16 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le MTO souhaite obtenir des commentaires sur le changement proposé de la date de publication du document OPSS PROV 127, qui passerait d'avril à juillet à partir de 2025. ce qui permettrait au MTO de mieux s'aligner sur le calendrier des données utilisées pour le calcul des taux. Le MTO ne modifie pas le document OPSS PROV 127 et ne sollicite pas de commentaires à ce sujet pour le moment.

PCT Numéro
000-0207
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 juin 2024 - 19 juillet 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le système terminal NGT, un système d'atténuation de l'énergie par poutre d'acier (SBEAT), est un bon ajout à la liste des systèmes optionnels de l'entrepreneur.

PCT Numéro
000-0214
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
15 juillet 2024 - 5 août 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La note de politique sur l'utilisation du renforcement de qualité supérieure dans les ponts sera publiée sur le site Web technique du MTO. Site de publication.

PCT Numéro
000-0204
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 juin 2024 - 5 juillet 2024 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’avis Structure de support de signalisation routière non cassante pour panneau de 3,9 m x 7,9 m sera publié sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

PCT Numéro
000-0210
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
27 juin 2024 - 18 juillet 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’avis Disposition spéciale relative aux matériaux et à la construction pour les éléments et systèmes de ponts en béton préfabriqué sera publié sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

PCT Numéro
000-0198
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 1 mai 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Quatre commentaires ont été publiés. Les commentaires étaient pertinents et appropriés, et les réponses seront publiées.

PCT Numéro
000-0197
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 1 mai 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Sept commentaires ont été publiés. Les commentaires étaient pertinents et appropriés et des réponses seront publiées.

PCT Numéro
000-0188
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
19 décembre 2023 - 23 janvier 2024 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Cette disposition spéciale couvre les exigences relatives aux procédures d’inspection après l’installation, à l’acceptation et aux méthodes de réparation des tuyaux de ponceau et des égouts en tuyaux.

Numéro du PCT
000-0206
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les modifications administratives incluent des éclaircissements sur l’obligation de soumettre les formulaires PH-CC 875, 106 et 861 ainsi que la communication d’un rappel concernant l’exigence relative aux clauses générales applicables au formulaire sur le paiement anticipé de matériaux pour les administrateurs de contrats (Advance Payments for Material for Contract Administrators).

Numéro du PCT
000-0205
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les administrateurs de contrats doivent prendre une photo à mettre au dossier dans le cadre de l’exigence du manuel d’administration et d’inspection des travaux de construction des CAIS visant à assister à l’échantillonnage de ciment d’asphalte gradé pour la performance (CAGP) à l’usine.

PCT Numéro
000-0199
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 avril 2024 - 7 mai 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu de la publication sur le TCP.

PCT Numéro
000-0202
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 avril 2024 - 7 mai 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu de la publication sur le TCP.

PCT Numéro
000-0192
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 902 sur le site web des publications techniques.
 

PCT Numéro
000-0193
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 517 sur le site web des publications techniques.
 

PCT Numéro
000-0196
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 10 mai 2024 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les dessins normalisés des structures des dalles d'approche seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO après quelques mises à jour marginales.