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267 résultats

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Guides environnementaux pour les pêcheries – mises à jour

PCT Numéro
000-0240
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
22 January 2025 - 26 February 2025 (35 days) Closed
Dernière mise à jour

Des commentaires ont été reçus. Les réponses aux commentaires sont reprises en annexe. Des révisions du guide du poisson et des clarifications sur le site ont été apportées en réponse aux commentaires reçus.

opss.prov - appendice lègue de la suppression de l'annexe a et de la mise à jour du pse paquet 1 de 2 mise à jour de la réglementation administrative

Numéro du PCT
000-0247
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de l'annexe, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces annexes ne sont plus nécessaires. Elle comprend également la mise à jour du genre lorsque cela est nécessaire.

OPSS.PROV Appendice A Paquet de suppression Vol 6 MISE À JOUR ADMINISTRATIVE

Numéro du PCT
000-0245
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de ces appendices, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces appendices ne sont plus nécessaires.

OPSS.PROV Appendice A Kit de suppression Vol 5 MISE À JOUR ADMINISTRATIVE

Numéro du PCT
000-0244
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de I'appendice de I'OPSS.PROV. Les informations de I'appendice A ont été héritées de la version précédente d'OPSS.COMMON qui n'est pas applicable à OPSS.PROV.

Spécification de construction pour les structures

PCT Numéro
000-0222
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 October 2024 - 30 October 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Commentaires du TCP et réponses du MTO pour l'OPSS 904.

Structure de soutien pour la signalisation suspendue des panneaux à messages variables de taille moyenne

PCT Numéro
000-0237
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
23 December 2024 - 27 January 2025 (35 days) Closed
Dernière mise à jour

Après consultation de l'industrie, et si nécessaire après des corrections mineures, les DSS en question et le mémo correspondant seront publiés sur le site internet des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.

Procédures du Comité de qualification (CQ) – février 2025 MODIFICATION ADMINISTRATIVE

Numéro du PCT
000-0242
Type d'avis
Politique
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les Procédures du Comité de qualification (CQ) ont été mises à jour pour tenir compte des changements apportés à la composition du Comité, au déroulement des réunions, aux rôles et fonctions du CQ, aux nouvelles exigences en matière de disqualification des offres et à la fréquence des vérifications.

Diodes électroluminescentes (DEL) pour les installations d’éclairage routier

PCT Numéro
000-0238
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
10 January 2025 - 7 February 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Le changement de politique proposé remplace l’actuelle directive ministérielle B‑027 et adopte officiellement le DEL comme source lumineuse principale pour toutes les installations d’éclairage routier.

SICC pour le SOSSP 308, juillet 2023

PCT Numéro
000-0236
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 December 2024 - 16 January 2025 (35 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS pour OPSS 308 sur le site Web des publications techniques. 

CAIS pour la modification de l'OPSS 1350, novembre 2024

PCT Numéro
000-0234
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
3 December 2024 - 31 December 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1350 sur le site Web des publications techniques.
 

Document CAIS relatif aux normes OPSS 350 (juillet 2023) et SP 350S02 (octobre 2024)

PCT Numéro
000-0233
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
3 December 2024 - 31 December 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 350 sur le site Web des publications techniques.
 

CAIS pour OPSS 904, novembre 2019, et SSP 109S18, octobre 2020

PCT Numéro
000-0235
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
3 December 2024 - 31 December 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 904 sur le site web des publications techniques.
 

Affiche test

PCT Numéro
000-0239
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
15 January 2025 - 15 January 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Ceci est un test

CAIS pour OPSS 905, novembre 2024

PCT Numéro
000-0227
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 October 2024 - 15 November 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 905 sur le site Web des publications techniques.
 

CAIS pour l’OPSS 1301, novembre 2024

PCT Numéro
000-0221
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 October 2024 - 30 October 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1301 sur le site Web des publications techniques.
 

CAIS pour BITU 0030

PCT Numéro
000-0226
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
15 October 2024 - 12 November 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS BITU-0030 sur le site web des publications techniques.
 

CAIS pour OPSS 1440, novembre 2024

PCT Numéro
000-0228
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 October 2024 - 15 November 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 1440 sur le site web des publications techniques.
 

Directives relatives aux poutres en béton précontraint

PCT Numéro
000-0171
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 August 2023 - 2 October 2023 (45 days) Closed
Dernière mise à jour

Après des consultations menées auprès de l’industrie, la version préliminaire des lignes directrices du MTO sur les poutres en béton précontraint et les dessins normalisés des structures associés seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le SPC.