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Aucun commentaire n'a été reçu de la publication sur le TCP.

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 902 sur le site web des publications techniques.
 

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 517 sur le site web des publications techniques.
 

Les dessins normalisés des structures des dalles d'approche seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO après quelques mises à jour marginales.

Sur la base des retours du processus de consultation, la nouvelle Disposition Spéciale pour le SSP 199S66 Qualité Les exigences de conformité ont été modifiées ou des éclaircissements ont été fournis en réponse aux commentaires. l’édition n’était pas nécessaire.

Les réponses aux commentaires reçus concernant le barème des tarifs de location 2024 OPSS.PROV 127 ont été examinées et, le cas échéant, les facteurs et les calculs ont été confirmés.

Les modifications proposées pour la formulation relative à l'assurance dans les dispositions légales ne seront pas appliquées pour l'instant.

Pour mettre à jour la norme SSP 622F03, Contrôleurs de la signalisation routière, révisée pour la dernière fois en juin 2020.

Les commentaires reçus des partenaires de l’industrie ont été très utiles et ont permis au MTO d’affiner et de clarifier l’orientation donnée à la spécification OPSS 710. Les exemples comprennent les températures d’application minimales, l’exigence de compresseur d’air, l’exigence d’humidité relative, le taux de billes de verre pour les matériaux durables, l’équipement encastré et la permission de meuler sur le HMA final pour le retrait de matériaux durables.

Le manuel structurel a été mis à jour avec quelques changements afin d’intégrer les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation. La version finale du document sera publiée sur le site Web de publications techniques du MTO

À considérer à l’avenir

Lignes directrices pour l'approvisionnement en services d'inspection spécialisés pour la fabrication de structures en acier, le montage sera être publié sur le site Web des publications techniques du MTO après des mises à jour mineures.

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la mise en œuvre des procédures actualisées du comité de qualification.
 

Aucun commentaire n'a été reçu pendant la période de consultation.

Les procédures de qualification mises à jour pour les entrepreneurs seront publiées sur le site Web des publications techniques du MTO à l'automne 2023.

Nous n'avons reçu aucun commentaire.

La décision a été prise d’approuver les spécifications et de procéder à la mise en œuvre.

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.