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173 résultats

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Ligne directrice du MTO sur les voies ferrées

PCT Numéro
000-0128
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 janvier 2023 - 20 février 2023 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’avis sollicitant des commentaires au sujet de la Ligne directrice du MTO sur les voies ferrées est maintenant fermé. La ligne directrice a fait l’objet d’une mise à jour tenant compte des commentaires soumis et elle sera publiée sur le site Web des publications techniques du MTO.

Spécifications Standardisées de la Province de l'Ontario OPSS 803 couverture végétale pour remplacer OPSS 804 Semences et couverture

PCT Numéro
000-0140
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
8 mars 2023 - 29 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La spécification connue sous le nom de OPSS 804 Semence et Coouverture est en train d'être changée en OPSS 803 Couverture Végétale . La principale modification du contenu est l'ajout de cultures-abris et de plusieurs mélanges de semences de graminées et de plantes herbacées.

Guide d’estimation des coûts

PCT Numéro
000-0126
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
22 décembre 2022 - 26 janvier 2023 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La période de commentaires sur le guide d’estimation des coûts est terminée. Nous avons reçu trois commentaires, mais aucun concernant le contenu. Nous ajouterons une liste des contributeurs, puis publierons le guide sur la page des Publications techniques du ministère des Transports (MTO).

MODIFICATION DU DOCUMENT OPSS 180, NOVEMBRE 2016 pour la gestion des sols de déblai

PCT Numéro
000-0123
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 décembre 2022 - 28 décembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu. Le NSSP ENVR0014 sera mis en œuvre tel que publié, avec quelques améliorations rédactionnelles mineures.

CAIS pour MODIFICATION DU DOCUMENT OPSS 180, NOVEMBRE 2016 (pour la gestion des sols de déblai)

PCT Numéro
000-0124
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 décembre 2022 - 28 décembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu. Le OPSS.PROV 180 sera mis en œuvre tel que publié, avec quelques améliorations rédactionnelles mineures.

Spécification provinciale pour les gaines en polyuréthane (OPSS.PROV 469)

PCT Numéro
000-0137
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines en géopolymère (OPSS.PROV 468)

PCT Numéro
000-0136
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines d’insertion de tuyaux renforcées de fibre de verre (OPSS.PROV 467)

PCT Numéro
000-0135
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines d’insertion de tuyaux (OPSS.PROV 466)

PCT Numéro
000-0134
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines de pliage et de formage (OPSS.PROV 465)

PCT Numéro
000-0133
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines en toile de béton (OPSS.PROV 464)

PCT Numéro
000-0132
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour l’éclatement de tuyaux (OPSS.PROV 463)

PCT Numéro
000-0131
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

INSPECTION APRÈS L’INSTALLATION POUR PONCEAUX ET CONDUITES D'ÉGOUT

PCT Numéro
000-0120
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
24 novembre 2022 - 15 décembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

On a pris la décision d’aller de l’avant relativement au processus de publication.

Documents MTOD contenant les éléments d’étanchéité des ponceaux en béton préfabriqué

PCT Numéro
000-0119
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 novembre 2022 - 18 décembre 2022 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les dessins seront mis à jour en fonction des réponses aux commentaires formulés et seront publiés sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

Spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS 313-06)

PCT Numéro
000-0113
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
26 octobre 2022 - 16 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Réception des commentaires reçus et révision des spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS) en réponse aux commentaires.

Guide sur les rapports hydrotechniques des ouvrages de franchissement de cours d’eau du MTO

PCT Numéro
000-0127
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
22 décembre 2022 - 5 février 2023 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Guide de préparation des rapports hydrotechniques à remettre au MTO. Il s’agit d’une mise à jour du Guide de préparation des rapports hydrologiques des ouvrages de franchissement de cours d’eau de 2009.