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À considérer à l’avenir

Lignes directrices pour l'approvisionnement en services d'inspection spécialisés pour la fabrication de structures en acier, le montage sera être publié sur le site Web des publications techniques du MTO après des mises à jour mineures.

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la mise en œuvre des procédures actualisées du comité de qualification.
 

Aucun commentaire n'a été reçu pendant la période de consultation.

Les procédures de qualification mises à jour pour les entrepreneurs seront publiées sur le site Web des publications techniques du MTO à l'automne 2023.

Nous n'avons reçu aucun commentaire.

La décision a été prise d’approuver les spécifications et de procéder à la mise en œuvre.

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

Aucun commentaire n'a été reçu. La spécification sera publiée

Aucun commentaire n'a été reçu. La spécification sera publiée

Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.

Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.

Une série de trois commentaires a été reçue. Les commentaires étaient pertinents et appropriés et les réponses seront affichées.

Aucun commentaire n’a été reçu pour cette consultation du PCT.

Les procédures de qualification actualisées pour les fournisseurs de services externes (FSE) seront publiées avec les révisions apportées aux critères de qualification pour la catégorie de l’ingénierie des fondations à l’annexe B7.

Les procédures de sélection mises à jour des fournisseurs de services externes (FSE) seront publiées avec les révisions apportées aux critères de sélection relatifs aux spécialités à complexité faible, moyenne ou élevée dans le domaine de l’administration des travaux de construction à l’annexe C.

L’avis pour solliciter les commentaires concernant la mise à jour de 2023 du Supplément du MTO au Guide de conception géométrique des routes de l’Association des transports du Canada (ATC) de 2017 est terminé. Au total, 146 commentaires ont été reçus concernant l’entreprise de mise à jour du manuel. Les commentaires et les réponses sont joints. Le Supplément du MTO de 2023 sera mis à jour pour refléter les modifications apportées à la suite des commentaires reçus, puis publié sur le site Web des publications techniques du MTO.