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207 résultats

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PCT Numéro
000-0109
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document SSP110S16 a été finalisé et sera publié.

PCT Numéro
000-0085
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 août 2022 - 4 septembre 2022 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Avant sa publication sur le Portail de consultation technique (PCT), cette norme a fait l’objet d’une discussion avec l’Ontario Road Builders' Association (ORBA), et les commentaires reçus par l’intermédiaire du PCT ont également été soigneusement examinés et évalués. Le dessin a été mis à jour de façon à intégrer un commentaire de l’ORBA et est considéré comme prêt à être publié.

PCT Numéro
000-0097
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
14 septembre 2022 - 5 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO et sera également disponible dans le SPC.

PCT Numéro
000-0105
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 octobre 2022 - 26 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu, publication en instance et aucune modification.

PCT Numéro
000-0103
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucune modification ne sera apportée à la spécification en fonction des commentaires reçus.

PCT Numéro
000-0107
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
11 octobre 2022 - 1 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Seules quelques modifications administratives ont été apportées afin de maintenir la cohérence dans l'utilisation de la terminologie dans le document. La décision est de publier la spécification après l'intégration des modifications administratives.

PCT Numéro
000-0106
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 octobre 2022 - 26 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu. Application recommandée de la nouvelle disposition spéciale no 100S55.

PCT Numéro
000-0102
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0101
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0091
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 août 2022 - 6 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La décision est d’aller de l’avant avec la finalisation et la publication de la norme SSP 999F29 dans le Système de préparation des contrats et sur le site des publications techniques du ministère des Transports.

PCT Numéro
000-0090
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 août 2022 - 6 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La décision est d’aller de l’avant avec la finalisation et la publication de l’OPSS.PROV 915 dans le Système de préparation des contrats et le site des publications techniques du ministère des Transports.

PCT Numéro
000-0088
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
11 août 2022 - 15 septembre 2022 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Neuf commentaires ont été reçus. Par conséquent, le Programme de soutien en milieu scolaire a été modifié ou des précisions ont été fournies en réponse aux commentaires pour lesquels des modifications n’étaient pas nécessaires. La disposition spéciale standard sera finalisée et publiée.

PCT Numéro
000-0053
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 décembre 2021 - 1 mars 2022 (31 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous accueillons tous les commentaires et toutes les suggestions. Vous trouverez ci-joint les réponses accompagnées du document révisé en suivi des modifications du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

PCT Numéro
000-0094
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
6 septembre 2022 - 27 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les dessins seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO, en plus d’être accessibles dans le SPC.