Cette consultation était ouverte du :
27 janvier 2023
au 17 février 2023
Résumé de la décision
Aucun commentaire supplémentaire n'a été reçu et le document sera finalisé.
Détails de la décision
Le document sera finalisé et publié après approbation du Conseil consultatif des normes provinciales de l'Ontario.
Effets de la consultation
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Documents justificatifs
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Proposition originale
Détails de la proposition
Cette publication regroupe la mise à jour subséquente du guide de l’utilisateur des normes OPS de 2016 et du guide de rédaction et de formatage des normes OPS de 2010. Elle fournit une description de l’historique et de l’administration des normes OPS ainsi que de la manière dont les normes sont rédigées et mises à jour. Ce guide s’adresse principalement aux utilisateurs et rédacteurs des normes OPS.
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