MODIFICATION DU DOCUMENT OPSS 180, NOVEMBRE 2016 pour la gestion des sols de déblai

PCT Numéro
000-0123
Type d'avis
Standard
Applies to
DSNS - Dispositions spéciales non standard
No. de spécification
ENVR0014
Posté par
Bureau de gestion des contrats
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Période de commentaires
5 décembre 2022 - 28 décembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Cette consultation était ouverte du :
5 décembre 2022
au 28 décembre 2022

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Résumé de la décision

Aucun commentaire reçu. Le NSSP ENVR0014 sera mis en œuvre tel que publié, avec quelques améliorations rédactionnelles mineures.

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Proposition originale

PCT Numéro
000-0123
Type d'avis
Standard
Posté par
Bureau de gestion des contrats
Publiée proposition

Période de commentaires

5 décembre 2022 - 28 décembre 2022 (21 days)

Détails de la proposition

Révision du document ENVR0014 du 28 mai 2021 et des formulaires PH-CC-181, PH-CC-182, PH-CC-183, PH-CC-185

 

Documents justificatifs

Fichiers connexesClick to Expand Accordion
 
NSP ENVR0014 Nov 17 2022.pdf
pdf 182.43 Ko
PH-CC-181.pdf
pdf 86.42 Ko
PH-CC-182.pdf
pdf 93.61 Ko
PH-CC-183.pdf
pdf 102.9 Ko
PH-CC-185.pdf
pdf 82.93 Ko

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