This consultation was open from:
6 April 2023
to 27 April 2023
Résumé de la décision
Décision est d'aller de l'avant dans le processus de publication.
Détails de la décision
Le document Diagrammes de conception hydrotechnique du MTO est prêt à être publié dans le portail des publications techniques du MTO.
Effets de la consultation
La publication n'a reçu aucun commentaire.
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Original proposal
Détails de la proposition
La mise à jour comprend l’élimination des diagrammes hydrotechniques désuets et/ou qui ne s’appliquent plus et l’intégration des feuilles des corrections produites depuis la publication originale.
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