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267 résultats

Affichage de 101 à 120 sur 267

PCT Numéro
000-0183
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
19 October 2023 - 9 November 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Les procédures de qualification mises à jour pour les entrepreneurs seront publiées sur le site Web des publications techniques du MTO à l'automne 2023.

PCT Numéro
000-0180
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
19 October 2023 - 16 November 2023 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Nous n'avons reçu aucun commentaire.

PCT Numéro
000-0178
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
17 October 2023 - 7 November 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

PCT Numéro
000-0179
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
17 October 2023 - 7 November 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

PCT Numéro
000-0175
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 September 2023 - 9 October 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.

PCT Numéro
000-0174
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 September 2023 - 9 October 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.

PCT Numéro
000-0173
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 September 2023 - 9 October 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Une série de trois commentaires a été reçue. Les commentaires étaient pertinents et appropriés et les réponses seront affichées.

PCT Numéro
000-0096
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 September 2022 - 7 October 2022 (25 days) Closed
Dernière mise à jour

Les procédures de sélection mises à jour des fournisseurs de services externes (FSE) seront publiées avec les révisions apportées aux critères de sélection relatifs aux spécialités à complexité faible, moyenne ou élevée dans le domaine de l’administration des travaux de construction à l’annexe C.

PCT Numéro
000-0165
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
16 June 2023 - 7 July 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

L’avis pour solliciter les commentaires concernant la mise à jour de 2023 du Supplément du MTO au Guide de conception géométrique des routes de l’Association des transports du Canada (ATC) de 2017 est terminé. Au total, 146 commentaires ont été reçus concernant l’entreprise de mise à jour du manuel. Les commentaires et les réponses sont joints. Le Supplément du MTO de 2023 sera mis à jour pour refléter les modifications apportées à la suite des commentaires reçus, puis publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

PCT Numéro
000-0170
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 July 2023 - 4 August 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le MTO n’a reçu aucun commentaire sur ce dessin. Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

PCT Numéro
000-0169
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 July 2023 - 2 August 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Les documents proposés seront publiés tels quels.