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Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.

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Une série de trois commentaires a été reçue. Les commentaires étaient pertinents et appropriés et les réponses seront affichées.

Aucun commentaire n’a été reçu pour cette consultation du PCT.

Les procédures de qualification actualisées pour les fournisseurs de services externes (FSE) seront publiées avec les révisions apportées aux critères de qualification pour la catégorie de l’ingénierie des fondations à l’annexe B7.

Les procédures de sélection mises à jour des fournisseurs de services externes (FSE) seront publiées avec les révisions apportées aux critères de sélection relatifs aux spécialités à complexité faible, moyenne ou élevée dans le domaine de l’administration des travaux de construction à l’annexe C.

L’avis pour solliciter les commentaires concernant la mise à jour de 2023 du Supplément du MTO au Guide de conception géométrique des routes de l’Association des transports du Canada (ATC) de 2017 est terminé. Au total, 146 commentaires ont été reçus concernant l’entreprise de mise à jour du manuel. Les commentaires et les réponses sont joints. Le Supplément du MTO de 2023 sera mis à jour pour refléter les modifications apportées à la suite des commentaires reçus, puis publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

Le MTO n’a reçu aucun commentaire sur ce dessin. Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

Aucun commentaire n'a été reçu. Les documents proposés seront publiés tels quels.

Commentaires TCP et réponses du MTO pour OPSS.PROV 914.

Commentaires TCP et réponses du MTO pour OPSS.PROV 1213.

Commentaires TCP et réponses du MTO pour OPSS.PROV 1216.

Le MTO a reçu des commentaires et a apporté les changements nécessaires à la note de service. La note de service mise à jour ainsi que les dessins structurels normalisés seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO.

La norme OPSS.PROV 919 mise à jour sera publiée à partir de juillet 2023.

L’affichage visant à recueillir des commentaires sur la mise à jour 2023 du Manuel de conception routière (RDM 2023) est maintenant fermé. Nous avons a reçu 21 commentaires sur la mise à jour du manuel. Vous trouverez ci-joint des commentaires et des réponses. Le RDM 2023 sera mis à jour pour tenir compte des modifications découlant des commentaires reçus, puis publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

Le ministère n’a reçu aucun commentaire et procédera donc à la publication des deux documents

Merci de nous avoir fait part de vos commentaires. Les réponses à vos commentaires sont jointes au présent courriel. À la suite de la consultation, deux documents ont été révisés. Les documents révisés sont joints en annexe.

Le ministère des Transports (MTO) n’ayant pas reçu de commentaires, il a été décidé de publier ce protocole d’entente sur le site des publications techniques du MTO.