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PCT Numéro
000-0091
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 août 2022 - 6 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La décision est d’aller de l’avant avec la finalisation et la publication de la norme SSP 999F29 dans le Système de préparation des contrats et sur le site des publications techniques du ministère des Transports.

PCT Numéro
000-0090
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 août 2022 - 6 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La décision est d’aller de l’avant avec la finalisation et la publication de l’OPSS.PROV 915 dans le Système de préparation des contrats et le site des publications techniques du ministère des Transports.

PCT Numéro
000-0088
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
11 août 2022 - 15 septembre 2022 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Neuf commentaires ont été reçus. Par conséquent, le Programme de soutien en milieu scolaire a été modifié ou des précisions ont été fournies en réponse aux commentaires pour lesquels des modifications n’étaient pas nécessaires. La disposition spéciale standard sera finalisée et publiée.

PCT Numéro
000-0053
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 décembre 2021 - 1 mars 2022 (31 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous accueillons tous les commentaires et toutes les suggestions. Vous trouverez ci-joint les réponses accompagnées du document révisé en suivi des modifications du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

PCT Numéro
000-0094
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
6 septembre 2022 - 27 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les dessins seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO, en plus d’être accessibles dans le SPC.

PCT Numéro
000-0092
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
22 août 2022 - 12 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il a été décidé d’aller de l’avant avec la finalisation et la publication des Directives pour l’inspection et l’acceptation sur le terrain des barres d’armature en plastique renforcée de fibres de verre sur le site Web des publications techniques du MTO.

PCT Numéro
000-0089
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
15 août 2022 - 5 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu en réponse à cette consultation dans le PCT.

PCT Numéro
000-0082
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
12 juillet 2022 - 2 août 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Plusieurs commentaires ont été reçus et les réponses sont affichées. Les spécifications seront mises à jour pour prendre en compte les différents aspects des renseignements reçus.

PCT Numéro
000-0084
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 août 2022 - 7 septembre 2022 (36 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il a été décidé de considérer les documents MTOD 3920.100 et MTOD 3920.110 comme étant prêts à être publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et de les mettre en œuvre dans le SPC.

PCT Numéro
000-0087
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
9 août 2022 - 30 août 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu demandant d'autres clarifications ou modifications.

Par conséquent, il a été décidé d'afficher les Dispositions spéciales concernant l’Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 905 visant l’inclusion de l’acier d’armature 500W telles qu’elles sont affichées sur le PCT.

PCT Numéro
000-0086
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
9 août 2022 - 30 août 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu demandant d'autres clarifications ou modifications.

Par conséquent, il a été décidé d'afficher les Dispositions spéciales concernant l’Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 1440 visant l’inclusion de l’acier d’armature 500W telles qu’elles sont affichées sur le PCT.

PCT Numéro
000-0098
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 septembre 2022 - 6 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Guide d’inspection des ponceaux de moins de 3 000 mm.

PCT Numéro
000-0083
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
28 juillet 2022 - 27 août 2022 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Suite au problème technique survenu au niveau du portail PCT qui a influencé la consultation de ce post, nous avons décidé de reposter cet avis pour permettre à toutes les parties prenantes et au public de le consulter.

PCT Numéro
000-0052
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
15 décembre 2021 - 19 janvier 2022 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous avons reçu 27 commentaires, tous appropriés et pertinents, auxquels des réponses seront publiées. 

Pour donner suite aux commentaires, nous avons mis à jour la version provisoire des dispositions spéciales à divers endroits ou avons fourni des clarifications lorsqu’aucune mise à jour n’était nécessaire.

La version provisoire de la disposition spéciale sera achevée et publiée.

PCT Numéro
000-0079
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
12 juillet 2022 - 2 août 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu, par conséquent cette spécification sera publiée.