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Filtrez par la proposition publiée, la décision publiée et les dates de mise à jour.

207 résultats

Affichage de 121 à 140 sur 207

PCT Numéro
000-0137
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0136
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0134
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0133
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0132
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0131
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2023 - 9 mars 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0120
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
24 novembre 2022 - 15 décembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

On a pris la décision d’aller de l’avant relativement au processus de publication.

PCT Numéro
000-0119
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 novembre 2022 - 18 décembre 2022 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les dessins seront mis à jour en fonction des réponses aux commentaires formulés et seront publiés sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

PCT Numéro
000-0113
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
26 octobre 2022 - 16 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Réception des commentaires reçus et révision des spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS) en réponse aux commentaires.

PCT Numéro
000-0127
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
22 décembre 2022 - 5 février 2023 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Guide de préparation des rapports hydrotechniques à remettre au MTO. Il s’agit d’une mise à jour du Guide de préparation des rapports hydrologiques des ouvrages de franchissement de cours d’eau de 2009.

PCT Numéro
000-0121
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
28 novembre 2022 - 19 décembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le MTO prévoit mettre en œuvre le système simplifié d’évaluation des services d’ingénierie au début de l’année 2023. Le système d’évaluation ci-joint (formulaire Excel) a été développé pour être utilisé dans le cadre des travaux d’ingénierie de conception préliminaire et détaillée. L’objectif du processus simplifié d’évaluation des services d’ingénierie est de réduire la charge administrative et d’aider le ministère à garantir des taux d’achèvement des évaluations plus élevés.

PCT Numéro
000-0110
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Deux commentaires ont été reçus. En réponse, l’ébauche du document SSP110S17 a été modifiée afin de fournir des éclaircissements relatifs aux commentaires. Le document SSP110S17 sera finalisé et publié.

PCT Numéro
000-0112
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document OPSS 1005 a été finalisé et sera publié.

PCT Numéro
000-0111
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document SSP199S64 a été finalisé et sera publié.