Rechercher

Saisir un mot-clé, une phrase ou le PCT numéro.

Date
Filtrez par la proposition publiée, la décision publiée et les dates de mise à jour.

191 résultats

Affichage de 121 à 140 sur 191

Système simplifié d’évaluation des services d’ingénierie

PCT Numéro
000-0121
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
28 novembre 2022 - 19 décembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le MTO prévoit mettre en œuvre le système simplifié d’évaluation des services d’ingénierie au début de l’année 2023. Le système d’évaluation ci-joint (formulaire Excel) a été développé pour être utilisé dans le cadre des travaux d’ingénierie de conception préliminaire et détaillée. L’objectif du processus simplifié d’évaluation des services d’ingénierie est de réduire la charge administrative et d’aider le ministère à garantir des taux d’achèvement des évaluations plus élevés.

MODIFICATION DE L’OPSS 1002, AVRIL 2018 – Granulats de béton

PCT Numéro
000-0110
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Deux commentaires ont été reçus. En réponse, l’ébauche du document SSP110S17 a été modifiée afin de fournir des éclaircissements relatifs aux commentaires. Le document SSP110S17 sera finalisé et publié.

OPSS 1005 – Granulats – Plan d’eau

PCT Numéro
000-0112
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document OPSS 1005 a été finalisé et sera publié.

Des exigences générales relatives aux essais d’arbitrage

PCT Numéro
000-0111
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document SSP199S64 a été finalisé et sera publié.

MODIFCATIONS APPORTÉES À L’OPSS 1004, novembre 2012 – Granulats – Divers

PCT Numéro
000-0109
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document SSP110S16 a été finalisé et sera publié.

Exigences minimales en matière de renfort pour l’installation des poutres NU

PCT Numéro
000-0085
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 août 2022 - 4 septembre 2022 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Avant sa publication sur le Portail de consultation technique (PCT), cette norme a fait l’objet d’une discussion avec l’Ontario Road Builders' Association (ORBA), et les commentaires reçus par l’intermédiaire du PCT ont également été soigneusement examinés et évalués. Le dessin a été mis à jour de façon à intégrer un commentaire de l’ORBA et est considéré comme prêt à être publié.

Mise à jour des dimensions des crochets des barres d’armature en acier

PCT Numéro
000-0097
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
14 septembre 2022 - 5 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO et sera également disponible dans le SPC.

Disposition spéciale pour l’Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 906 pour la fabrication d’acier ACR (résistant à la corrosion atmosphérique).

PCT Numéro
000-0105
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 octobre 2022 - 26 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu, publication en instance et aucune modification.

Disposition spéciale importante pour les systèmes de retenue des sols

PCT Numéro
000-0103
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucune modification ne sera apportée à la spécification en fonction des commentaires reçus.

Republication de OPSS 422 : Devis de construction pour dalots en béton armé préfabriqué à tranchée ouverte de 3M ou moins de longueur.

PCT Numéro
000-0107
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
11 octobre 2022 - 1 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Seules quelques modifications administratives ont été apportées afin de maintenir la cohérence dans l'utilisation de la terminologie dans le document. La décision est de publier la spécification après l'intégration des modifications administratives.

SSP 100S55, révisé en octobre 2022

PCT Numéro
000-0106
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 octobre 2022 - 26 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu. Application recommandée de la nouvelle disposition spéciale no 100S55.

DISPOSITION 408 DE L’OPSS, SPÉCIFICATION DE CONSTRUCTION POUR L’AJUSTEMENT OU LA RECONSTRUCTION DE REGARDS DE VISITE, DE PUISARDS, D’ENTRÉES DE FOSSÉ ET DE CHA

PCT Numéro
000-0102
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La décision est d’aller de l’avant avec le processus de publication.

DISPOSITION 407 DE L’OPSS, SPÉCIFICATION DE CONSTRUCTION POUR L’INSTALLATION DE NOUVEAUX REGARDS DE VISITE, PUISARDS, ENTRÉES DE FOSSÉ ET CHAMBRES DES VANNES

PCT Numéro
000-0101
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La décision est d’aller de l’avant avec le processus de publication.

Mise à jour générale de la norme SSP 999F29

PCT Numéro
000-0091
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 août 2022 - 6 septembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La décision est d’aller de l’avant avec la finalisation et la publication de la norme SSP 999F29 dans le Système de préparation des contrats et sur le site des publications techniques du ministère des Transports.