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238 résultats

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PCT Numéro
000-0263
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

L’OPSS 1355 – Béton préfabriqué – Matériaux et production est une nouvelle spécification qui comprend des exigences standard pour le béton préfabriqué. D’autres spécifications de construction pour les éléments en béton préfabriqué, telles que l’OPSS 909 pour les poutres et l’OPSS 912 pour les ponceaux, renvoient désormais à l’OPSS 1355 pour les exigences standard en matière de béton préfabriqué. Dans le cadre du processus de publication de la spécification, la section du béton du Bureau des matériaux de génie (BMG) publie le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant la publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0262
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

OPSS 363 – Spécification technique pour la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton à l’aide de dalles préfabriquées en béton Section du béton et la Section de la chaussée du Bureau des matériaux de génie (BMG) publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0260
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
25 June 2025 - 16 July 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Après consultation de l'industrie et apport de corrections mineures (si nécessaire), l'OPSS en question et les documents connexes seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.

PCT Numéro
000-0250
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
23 April 2025 - 14 May 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le guide révisé des procédures d'évaluation des performances sera publié sur le portail des publications techniques du ministère .

PCT Numéro
000-0249
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
17 April 2025 - 15 May 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Une soumission avec cinq commentaires a été reçue. Les commentaires étaient appropriés et auront des réponses affichées.

PCT Numéro
000-0254
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
7 May 2025 - 4 June 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Trois commentaires ont été reçus, dont un avec plusieurs questions. Les commentaires étaient appropriés et les réponses seront publiées sur le site

.

PCT Numéro
000-0259
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
4 June 2025 - 2 July 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

OPSS.PROV 127 Grille des tarifs de location du matériel de construction est diffusée pour consultation avant la publication annuellement de la grille.

PCT Numéro
000-0258
Type d'avis
Politique
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
3 June 2025 - 1 July 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Le guide environnemental pour la gestion des phragmites envahissants du MTO fournit un résumé des procédures et des pratiques de gestion exemplaires utilisées par le MTO pour gérer ou traiter les phragmites envahissants (Phragmites australis australis) au sein de l’infrastructure du MTO.

Numéro du PCT
000-0257
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Nous souhaitons publier le PNSS afin d'informer les parties prenantes de la nouvelle exigence obligatoire de soumettre une déclaration des soumissionnaires intéressés à faire des affaires avec le gouvernement de l'Ontario avant que toute offre ne soit acceptée.

PCT Numéro
000-0255
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
9 May 2025 - 6 June 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Les CAIS 100, le modèle de prédémarrage des CAIS et le modèle de progression du contrat des CAIS sont mis à jour pour tenir compte des changements mis de l’avant lors de l’examen des conditions générales des contrats du MTO.

PCT Numéro
000-0253
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
2 May 2025 - 30 May 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Nous voulons mettre à jour la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO.  Par conséquent, des mises à jour (principalement administratives) sont apportées aux dispositions spéciales de la série 100 modifiant la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO, avec des mises à jour et de nouveaux formulaires PH-CC.  Les documents des CAIS seront mis à jour dans un avis distinct.

PCT Numéro
000-0252
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
30 April 2025 - 28 May 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Nous voulons mettre à jour la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO.  Par conséquent, des mises à jour (principalement administratives) sont apportées aux dispositions spéciales de la série 100 modifiant la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO, avec des mises à jour et de nouveaux formulaires PH-CC.  Les documents des CAIS seront mis à jour dans un avis distinct.

PCT Numéro
000-0246
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 March 2025 - 15 April 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication de la disposition spéciale telle qu'elle est affichée dans le portail de consultation technique sur le site des publications techniques.

Numéro du PCT
000-0247
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de l'annexe, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces annexes ne sont plus nécessaires. Elle comprend également la mise à jour du genre lorsque cela est nécessaire.

Numéro du PCT
000-0245
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de ces appendices, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces appendices ne sont plus nécessaires.

Numéro du PCT
000-0244
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de I'appendice de I'OPSS.PROV. Les informations de I'appendice A ont été héritées de la version précédente d'OPSS.COMMON qui n'est pas applicable à OPSS.PROV.

PCT Numéro
000-0222
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 October 2024 - 30 October 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Commentaires du TCP et réponses du MTO pour l'OPSS 904.