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191 résultats

Affichage de 21 à 40 sur 191

Structure de support de signalisation routière non cassante pour panneau de 3,9 m x 7,6 m

PCT Numéro
000-0204
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 juin 2024 - 5 juillet 2024 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’avis Structure de support de signalisation routière non cassante pour panneau de 3,9 m x 7,9 m sera publié sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

Disposition spéciale relative aux matériaux et à la construction pour les éléments et systèmes de ponts en béton préfabriqué

PCT Numéro
000-0210
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
27 juin 2024 - 18 juillet 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’avis Disposition spéciale relative aux matériaux et à la construction pour les éléments et systèmes de ponts en béton préfabriqué sera publié sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

Mises à jour du matériel de sécurité routière et de l’atténuateur d’énergie.

PCT Numéro
000-0198
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 1 mai 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Quatre commentaires ont été publiés. Les commentaires étaient pertinents et appropriés, et les réponses seront publiées.

Glissière de construction temporaire – ajout du Type H et de Tall42.

PCT Numéro
000-0197
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 1 mai 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Sept commentaires ont été publiés. Les commentaires étaient pertinents et appropriés et des réponses seront publiées.

INSPECTION APRÈS L’INSTALLATION POUR LES TUYAUX DE PONCEAU ET LES ÉGOUTS EN TUYAUX

PCT Numéro
000-0188
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
19 décembre 2023 - 23 janvier 2024 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Cette disposition spéciale couvre les exigences relatives aux procédures d’inspection après l’installation, à l’acceptation et aux méthodes de réparation des tuyaux de ponceau et des égouts en tuyaux.

CAIS 100 – Mise à jour administrative

Numéro du PCT
000-0206
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les modifications administratives incluent des éclaircissements sur l’obligation de soumettre les formulaires PH-CC 875, 106 et 861 ainsi que la communication d’un rappel concernant l’exigence relative aux clauses générales applicables au formulaire sur le paiement anticipé de matériaux pour les administrateurs de contrats (Advance Payments for Material for Contract Administrators).

CAIS 1101 – Mise au point administrative

Numéro du PCT
000-0205
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les administrateurs de contrats doivent prendre une photo à mettre au dossier dans le cadre de l’exigence du manuel d’administration et d’inspection des travaux de construction des CAIS visant à assister à l’échantillonnage de ciment d’asphalte gradé pour la performance (CAGP) à l’usine.

Modifications apportées à la SNPO 1216, juillet 2023

PCT Numéro
000-0199
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 avril 2024 - 7 mai 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu de la publication sur le TCP.

Modifications apportées à la SNPO 914, juillet 2023

PCT Numéro
000-0202
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 avril 2024 - 7 mai 2024 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu de la publication sur le TCP.

CAIS pour la modification de l'OPSS 902, NOVEMBRE 2019

PCT Numéro
000-0192
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 902 sur le site web des publications techniques.
 

CAIS pour l'OPSS 517, novembre 2023

PCT Numéro
000-0193
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 517 sur le site web des publications techniques.
 

Dessins standards structurels pour la dalle d’approche

PCT Numéro
000-0196
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
10 avril 2024 - 10 mai 2024 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les dessins normalisés des structures des dalles d'approche seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO après quelques mises à jour marginales.

Mise à jour de la disposition spéciale - 199S66 Quality Conformance Requirements (exigences de conformité de la qualité)

PCT Numéro
000-0203
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
14 mai 2024 - 11 juin 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Sur la base des retours du processus de consultation, la nouvelle Disposition Spéciale pour le SSP 199S66 Qualité Les exigences de conformité ont été modifiées ou des éclaircissements ont été fournis en réponse aux commentaires. l’édition n’était pas nécessaire.

OPSS PROV 127 GRILLE DES TARIFS DE LOCATION DES MATERIELS DE CONSTRUCTION

PCT Numéro
000-0195
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
8 mars 2024 - 19 avril 2024 (42 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les réponses aux commentaires reçus concernant le barème des tarifs de location 2024 OPSS.PROV 127 ont été examinées et, le cas échéant, les facteurs et les calculs ont été confirmés.

Modèle de DP en matière d’approvisionnement d’ingénierie mis à jour

PCT Numéro
000-0191
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
1 février 2024 - 29 février 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les modifications proposées pour la formulation relative à l'assurance dans les dispositions légales ne seront pas appliquées pour l'instant.