This consultation was open from:
11 December 2023
to 22 January 2024
Résumé de la décision
À considérer à l’avenir
Détails de la décision
L’objectif de la mise à jour de 2023 était d’intégrer les mémoires, les politiques et les spécifications existants dans les normes de conception du drainage routier. Ce commentaire sera pris en considération pour une mise à jour ultérieure des normes ou de la politique intérimaire.
Effets de la consultation
Problème identifié pour examen futur
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Détails de la proposition
Le présent avis vise à solliciter des commentaires et des opinions auprès d’intervenants de l’industrie sur les normes de conception des infrastructures routières de drainage mises à jour.
La dernière publication de ces normes remonte à 2008. Les révisions comprises dans la mise à jour de 2023 sont résumées de la façon suivante :
1. Introduction et intégration dans tout le document de la terminologie sur la probabilité annuelle de dépassement .
2. Note de service « DCSO no 2016-14 – Implementation of the Ministry’s Climate Change Consideration in the Design of Highway Drainage Infrastructure on Climate Change » et note de service « DCSO no 2016-03 Implementing the New Unified Ontario Flood Method for Calculating the Design Flow Rates for Water Crossings » intégrées dans les normes « SD-1 Design Flows for Surface Drainage Systems » et « WC‐1 Design Flows for Natural Watercourse Crossings (Bridges and Culverts) ».
3. Norme « TW‐1 Temporary Flow Passage Systems and Temporary Drainage Facilities » mise à jour conformément à la mise à jour de novembre 2023 apportée à la spécification de construction « OPSS.PROV 517 Construction Specification for Dewatering and Temporary Flow Passage Systems ».
4. Références à d’autres manuels et ministères mises à jour dans tout le document.
5. . Ajout et révision de définitions pour les expressions « probabilité annuelle de dépassement, débit de niveau de débordement, bassin versant externe local, système de passage de débit temporaire, cours d’eau, plan d’eau et cours d’eau naturel » et révisions associées dans tout le document, ce qui comprend la combinaison de la norme « SD‐13 « Design Flows and Freeboards for Road Surface Drainage Culverts » à la norme « WC‐7 Culvert Crossings ».
6. Reformatage des tableaux (avec titres et probabilité annuelle de dépassement) et chiffres.
7. Corrections mineures apportées à la rédaction dans tout le document.
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