CAIS pour la modification de l'OPSS 902, NOVEMBRE 2019

PCT Numéro

000-0192

Type d'avis

Standard

No. de spécification

CAIS 902

Posté par

Bureau de gestion des contrats

Étape de notification

Révision

Publiée proposition

2 février 2024

Période de commentaires

2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 jours) Fermé

Dernière mise à jour

2 février 2024

Cette consultation était ouverte du:

2 février 2024
au 1 mars 2024

Suivre cet avis

Résumé de la proposition

La nouvelle SP 902S01 (modifiant l'OPSS.PROV 902) supprime les exigences relatives au système d'assèchement et de passage temporaire des flux, qui ont été transférées à l'OPSS 517. Ces révisions ont nécessité une révision de la spécification relative à l'administration et à l'inspection de la construction (CAIS) 902.

Détails de la proposition

Mise en ligne du TCP pour l'assèchement et le passage temporaire des flux.

Documents justificatifs

Commentaire

Les commentaires sont maintenant terminés.

La période de commentaires était de 2 février 2024
à 1 mars 2024

Connecte-toi avec nous

Inscrivez-vous aux notifications

Nous vous enverrons des notifications par e-mail avec toutes les mises à jour liées à cette consultation. Vous pouvez modifier vos préférences de notification à tout moment en visitant les paramètres de votre page de profil.