CAIS pour la modification de l'OPSS 902, NOVEMBRE 2019

PCT Numéro
000-0192
Type d'avis
Standard
No. de spécification
CAIS 902
Posté par
Bureau de gestion des contrats
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Période de commentaires
2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Cette consultation était ouverte du :
2 février 2024
au 1 mars 2024

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Résumé de la décision

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 902 sur le site web des publications techniques.
 

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Proposition originale

PCT Numéro
000-0192
Type d'avis
Standard
Posté par
Bureau de gestion des contrats
Publiée proposition

Période de commentaires

2 février 2024 - 1 mars 2024 (28 days)

Détails de la proposition

Mise en ligne du TCP pour l'assèchement et le passage temporaire des flux. 

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Suivi des modifications
pdf 55.2 Ko
Version propre
pdf 43.56 Ko

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