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237 résultats

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PCT Numéro
000-0282
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
3 December 2025 - 3 December 2025 (21 days) Open
Dernière mise à jour

test

PCT Numéro
000-0281
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
3 December 2025 - 24 December 2025 (21 days) Open
Dernière mise à jour

Cette disposition spéciale (SP) modifiant l'OPSS 905 a été élaborée afin d'aider l'industrie à mettre en œuvre des pratiques de soudage conformes aux exigences du MTO.

PCT Numéro
000-0280
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
3 December 2025 - 24 December 2025 (21 days) Open
Dernière mise à jour

La proposition inclura le contrôle de la circulation dans le prix de chaque élément, ce qui garantira une compensation équitable pour le contrôle de la circulation sur les éléments dont les quantités ont augmenté, sans nécessiter d'administration fastidieuse comme la tenue de registres DWR.

Les modifications proposées clarifient l'intention, rendant les exigences claires pour les soumissionnaires :

o

Une modification mineure a été apportée à la définition des panneaux de signalisation temporaires afin d'éviter toute confusion sur le mot « fourniture ».

o

Le titre de l'article sera modifié pour devenir « Mise en place du contrôle temporaire de la circulation ».

o

Les travaux prévus dans le cadre de cet article ont été précisés afin de n'inclure que le contrôle de la circulation qui dure plus de 24 heures, le contrôle de la circulation à plus court terme étant pris en charge dans le cadre des articles associés.

PCT Numéro
000-0270
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 September 2025 - 30 September 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Demande d'approbation des nouvelles dispositions spéciales non standard relatives aux marchés publics locaux. Il existe trois NSSP : une pour la participation obligatoire, une pour les mesures incitatives et une pour les marchés à fournisseur unique.

PCT Numéro
000-0273
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 October 2025 - 4 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

The proposed revisions to schematic wiring diagrams for Type 1, 2, 3 supply cabinets are recommended to be published to MTO Technical Publications.

Numéro du PCT
000-0279
Type d'avis
Politique
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

La présente politique est publiée dans le but de promouvoir et d'encourager l'utilisation de l'acier produit et fabriqué au Canada, et ainsi de soutenir les aciéries et les fabricants canadiens. Elle a été élaborée en réponse à une demande de l'industrie sidérurgique.

PCT Numéro
000-0272
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
26 September 2025 - 17 October 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Des commentaires ont été reçus via TCP et des modifications et mises à jour mineures ont été apportées au mémo et au dessin.

PCT Numéro
000-0274
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 October 2025 - 11 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

PCT Numéro
000-0261
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
13 August 2025 - 10 September 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Quatre commentaires ont été reçus, chacun comportant plusieurs éléments. Tous les commentaires étaient pertinents et feront l'objet d'une réponse.

PCT Numéro
000-0275
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
23 October 2025 - 13 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu pendant la période de consultation.

Numéro du PCT
000-0278
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Toutes les références à la norme AASHTO TP114 sont remplacées par la norme AASHTO T407 (Méthode d'essai normalisée pour déterminer la résistance au cisaillement intercouche (ISS) des couches de chaussée en asphalte) dans les normes OPSS 308 et CAIS 308. La norme AASHTO TP 114 était une norme provisoire qui est désormais adoptée comme norme AASHTO T407 sans modification technique.

 

 

PCT Numéro
000-0277
Type d'avis
Standard
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
12 November 2025 - 7 December 2025 (25 days) Open
Dernière mise à jour

Cette version préliminaire du manuel des structures comprend la mise à jour n° 61, et la version finale de cette version préliminaire est destinée à remplacer l'édition précédente. Le changement majeur est l'adoption de la norme S6-25 ainsi que d'autres mises à jour axées sur la viabilité. Quelques clarifications et corrections mineures ont également été introduites. 

PCT Numéro
000-0276
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
24 October 2025 - 14 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

La disposition spéciale standard 103S57 pour l'OPSS 366 a été préparée afin de clarifier les exigences relatives à la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la section Béton et la section Chaussées du Bureau des matériaux d'ingénierie (EMO) publient le projet de disposition spéciale standard pour consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

 

 

Numéro du PCT
000-0271
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Nous souhaitons publier le NSSP afin d'informer les parties prenantes des responsabilités qui incombent aux soumissionnaires en matière de coûts liés aux droits de douane.

PCT Numéro
000-0269
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

L’OPSS 941 a été rédigée pour remplacer le SSP 599S22 et mise à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la Section des fondations du Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant la publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0268
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

L’OPSS 916 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0267
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

L’OPSS 912 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0266
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

L’OPSS 909 a été mis à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau des structures et la Section du béton du BMG publient l’ébauche de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

PCT Numéro
000-0265
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

L’OPSS 760 a été mise à jour pour faire référence à l’OPSS 1355 en ce qui concerne les exigences standard en matière de béton préfabriqué et d’autres changements. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, le Bureau de la conception des routes et la Section du béton du BMG publient le projet de spécification pour une consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.