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PCT Numéro
000-0121
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
28 novembre 2022 - 19 décembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le MTO prévoit mettre en œuvre le système simplifié d’évaluation des services d’ingénierie au début de l’année 2023. Le système d’évaluation ci-joint (formulaire Excel) a été développé pour être utilisé dans le cadre des travaux d’ingénierie de conception préliminaire et détaillée. L’objectif du processus simplifié d’évaluation des services d’ingénierie est de réduire la charge administrative et d’aider le ministère à garantir des taux d’achèvement des évaluations plus élevés.

PCT Numéro
000-0110
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Deux commentaires ont été reçus. En réponse, l’ébauche du document SSP110S17 a été modifiée afin de fournir des éclaircissements relatifs aux commentaires. Le document SSP110S17 sera finalisé et publié.

PCT Numéro
000-0112
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document OPSS 1005 a été finalisé et sera publié.

PCT Numéro
000-0111
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document SSP199S64 a été finalisé et sera publié.

PCT Numéro
000-0109
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 octobre 2022 - 11 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Par conséquent, le document SSP110S16 a été finalisé et sera publié.

PCT Numéro
000-0085
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 août 2022 - 4 septembre 2022 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Avant sa publication sur le Portail de consultation technique (PCT), cette norme a fait l’objet d’une discussion avec l’Ontario Road Builders' Association (ORBA), et les commentaires reçus par l’intermédiaire du PCT ont également été soigneusement examinés et évalués. Le dessin a été mis à jour de façon à intégrer un commentaire de l’ORBA et est considéré comme prêt à être publié.

PCT Numéro
000-0097
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
14 septembre 2022 - 5 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO et sera également disponible dans le SPC.

PCT Numéro
000-0105
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 octobre 2022 - 26 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu, publication en instance et aucune modification.

PCT Numéro
000-0103
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucune modification ne sera apportée à la spécification en fonction des commentaires reçus.

PCT Numéro
000-0107
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
11 octobre 2022 - 1 novembre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Seules quelques modifications administratives ont été apportées afin de maintenir la cohérence dans l'utilisation de la terminologie dans le document. La décision est de publier la spécification après l'intégration des modifications administratives.

PCT Numéro
000-0106
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
5 octobre 2022 - 26 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu. Application recommandée de la nouvelle disposition spéciale no 100S55.

PCT Numéro
000-0102
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0101
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
20 septembre 2022 - 11 octobre 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour