Rechercher

Saisir un mot-clé, une phrase ou le PCT numéro.

Date
Filtrez par la proposition publiée, la décision publiée et les dates de mise à jour.

274 résultats

Affichage de 161 à 180 sur 274

Guide d’estimation des coûts

PCT Numéro
000-0126
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
22 December 2022 - 26 January 2023 (35 days) Closed
Dernière mise à jour

La période de commentaires sur le guide d’estimation des coûts est terminée. Nous avons reçu trois commentaires, mais aucun concernant le contenu. Nous ajouterons une liste des contributeurs, puis publierons le guide sur la page des Publications techniques du ministère des Transports (MTO).

MODIFICATION DU DOCUMENT OPSS 180, NOVEMBRE 2016 pour la gestion des sols de déblai

PCT Numéro
000-0123
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
5 December 2022 - 28 December 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire reçu. Le NSSP ENVR0014 sera mis en œuvre tel que publié, avec quelques améliorations rédactionnelles mineures.

Spécification provinciale pour les gaines en polyuréthane (OPSS.PROV 469)

PCT Numéro
000-0137
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2023 - 9 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines en géopolymère (OPSS.PROV 468)

PCT Numéro
000-0136
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2023 - 9 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines d’insertion de tuyaux renforcées de fibre de verre (OPSS.PROV 467)

PCT Numéro
000-0135
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2023 - 9 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines d’insertion de tuyaux (OPSS.PROV 466)

PCT Numéro
000-0134
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2023 - 9 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines de pliage et de formage (OPSS.PROV 465)

PCT Numéro
000-0133
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2023 - 9 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour les gaines en toile de béton (OPSS.PROV 464)

PCT Numéro
000-0132
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2023 - 9 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

Spécification provinciale pour l’éclatement de tuyaux (OPSS.PROV 463)

PCT Numéro
000-0131
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
16 February 2023 - 9 March 2023 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de l’une des sept (7) nouvelles spécifications provinciales proposées pour la technologie sans tranchée fondées sur les dispositions spéciales non standard existantes qui ont été utilisées dans le cadre des contrats du MTO.

INSPECTION APRÈS L’INSTALLATION POUR PONCEAUX ET CONDUITES D'ÉGOUT

PCT Numéro
000-0120
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
24 November 2022 - 15 December 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

On a pris la décision d’aller de l’avant relativement au processus de publication.

Documents MTOD contenant les éléments d’étanchéité des ponceaux en béton préfabriqué

PCT Numéro
000-0119
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 November 2022 - 18 December 2022 (30 days) Closed
Dernière mise à jour

Les dessins seront mis à jour en fonction des réponses aux commentaires formulés et seront publiés sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

Spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS 313-06)

PCT Numéro
000-0113
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
26 October 2022 - 16 November 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Réception des commentaires reçus et révision des spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS) en réponse aux commentaires.

Guide sur les rapports hydrotechniques des ouvrages de franchissement de cours d’eau du MTO

PCT Numéro
000-0127
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
22 December 2022 - 5 February 2023 (45 days) Closed
Dernière mise à jour

Guide de préparation des rapports hydrotechniques à remettre au MTO. Il s’agit d’une mise à jour du Guide de préparation des rapports hydrologiques des ouvrages de franchissement de cours d’eau de 2009.