Cette consultation était ouverte du :
28 octobre 2022
au 18 novembre 2022
Résumé de la décision
Détails de la décision
Un commentaire comportant trois questions distinctes a été reçu. Deux questions portaient sur des éclaircissements, et l’on y a répondu. L’autre question était en fait un commentaire à propos d’un dessin distinct qui n’a pas été modifié dans le cadre de cette mise à jour. Ce commentaire sera conservé en vue d’un examen ultérieur. Il n’a pas été nécessaire d’apporter de modification aux documents proposés dans la foulée de ce commentaire.
Effets de la consultation
Documents justificatifs
Connecte-toi avec nous
Proposition originale
Détails de la proposition
Propositions de mise à jour de deux spécifications provinciales de l’Ontario Provincial Standard:
OPSS.PROV 772 – Chain Link Fence (clôture à mailles losangées) (en anglais seulement)
OPSS.PROV 1541 – Material Specification for Chain Link Fence (spécifications des matériaux pour les clôtures à mailles losangées) (en anglais seulement)
Conversion et mises à jour de deux dessins de l’OPS en dessins du MTO:
MTOD 972.130 – Mis à jour pour permettre l’utilisation de poteaux en forme de C profilés
MTOD 972.132 – Mis à jour pour inclure les renseignements sur les dimensions des poteaux en forme de C profilés et des traverses de renfort
Documents justificatifs
Commentaire
Les commentaires sont maintenant fermés.
Cette consultation a été ouverte du 28 octobre 2022
au 18 novembre 2022
Commentaires reçus
Through the portal
1