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Numéro du PCT
000-0044
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

EXCEPTION
Cette spécification comprend une modification à l’OPSS 313, avril 2021, lorsque le titre de l’appel d’offres comprend un « enrobé tiède ». Elle couvre également les exigences relatives à la mise en œuvre, au compactage et à l’acceptation des enrobés tièdes, les soumissions, l’échantillonnage des matériaux, les mesures d’émissions et de température et la documentation.
 

PCT Numéro
000-0043
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
19 novembre 2021 - 10 décembre 2021 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Règl. de l’Ont. 185/22 : SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION PORTABLES et Ontario Traffic Manual, OTM, Book 7 – Temporary Conditions 2022 (en anglais seulement).

PCT Numéro
000-0037
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
7 septembre 2021 - 20 novembre 2021 (60 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le Bureau de la conception des routes sollicite des commentaires sur les normes actuelles du ministère des Transports en matière des normes de conception des infrastructures routières de drainage afin de les prendre en compte dans la mise à jour du document.

Numéro du PCT
000-0041
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Le secteur des fournisseurs de sel a plaidé en faveur d’une spécification de matériel révisée pour le chlorure de sodium qui soit conforme aux exigences en matière de spécification d’autres ordres de gouvernement, notamment à la norme OPSS 2502.MUNI. Le ministère des Transports a mené des consultations préalables ciblées auprès de fournisseurs de sel, d’entrepreneurs d’entretien du réseau routier et du Comité consultatif sur la gestion des sels de voirie de l’Ontario.

PCT Numéro
000-0039
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
13 septembre 2021 - 4 octobre 2021 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’avis pour solliciter les commentaires du public concernant le projet pilote de route à 2+1 voies (rapport sur les critères de sélection pour l’emplacement) est maintenant terminé. Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période d’examen. Le rapport sera achevé comme il a été affiché.

PCT Numéro
000-0040
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 septembre 2021 - 8 octobre 2021 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. La ligne directrice sera mise en œuvre sans modification.

PCT Numéro
000-0038
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
7 septembre 2021 - 28 septembre 2021 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Trois commentaires ont été reçus. Ils sont tous pertinents et appropriés, et les réponses seront publiées. 
À la suite des commentaires, la coquille dans le dessin MTOD 912.261 sera corrigée, et les dessins MTOD 912.263 et MTOD 912.264 seront mis à jour pour supprimer l’information redondante. Les versions définitives des dessins seront établies et publiées.