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173 résultats

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PCT Numéro
000-0076
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
8 juillet 2022 - 29 juillet 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il n'y a aucun commentaire à traiter.

La disposition spéciale fera l'objet d'une publication.

PCT Numéro
000-0074
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
27 juin 2022 - 18 juillet 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il s’agit de polices de caractères du MTO mises à jour, qui ont des caractères bilingues et qui sont utilisées pour les panneaux à messages variables.

PCT Numéro
000-0072
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 juin 2022 - 12 juillet 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Les documents proposés pour consultation seront publiés tels quels. 

PCT Numéro
000-0071
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
21 juin 2022 - 12 juillet 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Un commentaire a été reçu comportant deux parties. Le commentaire était pertinent et approprié et la réponse sera publiée.
 

PCT Numéro
000-0068
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
14 avril 2022 - 5 mai 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. La disposition spéciale standard, à laquelle quelques améliorations d’ordre rédactionnel ont été apportées, sera mise en place conformément au contenu publié.

PCT Numéro
000-0065
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 mars 2022 - 7 avril 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Un commentaire mineur a été reçu afin que soient précisés les dessins normalisés qui peuvent être convertis en nuance 500W, avec seulement un sceau d’ingénierie requis. Des changements mineurs dans la formulation ont été apportés.

PCT Numéro
000-0070
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
28 avril 2022 - 19 mai 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Dans le cadre du calendrier de mise à jour et du processus de publication des spécifications provinciales de l’Ontario (OPSS), la Section du béton et le Bureau des structures soumettent la norme OPSS.PROV 1821 à l’examen des intervenants externes avant la publication de la version mise à jour.

PCT Numéro
000-0046
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
26 novembre 2021 - 7 janvier 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Vingt commentaires ont été reçus. Ils s’avèrent tous pertinents et adéquats et susciteront la publication de réponses.

Certains commentaires ont entraîné des mises à jour dans la version provisoire de la disposition spéciale non standard (DSNS). Des précisions ont été apportées dans le cas des commentaires qui ne nécessitaient aucune mise à jour. La version préliminaire de la DSNS spéciale sera finalisée et publiée.
 

PCT Numéro
000-0047
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
26 novembre 2021 - 7 janvier 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Douze commentaires ont été reçus. Ils s’avèrent tous pertinents et adéquats et susciteront la publication de réponses.

Certains commentaires ont entraîné des mises à jour dans la version provisoire de la disposition spéciale non standard (DSNS). Des précisions ont été apportées dans le cas des commentaires qui ne nécessitaient aucune mise à jour. La version préliminaire de la DSNS spéciale sera finalisée et publiée.    
 

Numéro du PCT
000-0066
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Le projet d’examen complet du manuel d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAITM) a débuté en mars 2019. Les spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS) sont le résultat de cet examen et remplacent les parties A et B du CAITM. Les versions définitives des fichiers des CAIS sont actuellement affichées sur le site Publications techniques du MTO et seront terminées d’ici le 4 mai 2022.

Des consultations approfondies et ciblées ont eu lieu avec les utilisateurs internes et externes.
 

Numéro du PCT
000-0064
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Changer les conditions générales des contrats et des formulaires de construction du MTO, afin de permettre aux entrepreneurs de publier un avis d’achèvement substantiel dans un journal de l’industrie de la construction autre que le Daily Commercial News, conformément aux dispositions de la Loi sur la construction.  

Numéro du PCT
000-0059
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Dessins d’installation des panneaux « chevron d’alignement » dans les courbes de route et des panneaux « balise de danger » dans les échangeurs d’autoroute.

PCT Numéro
000-0060
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
16 février 2022 - 9 mars 2022 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le ministère des Transports (MTO) s’est procuré le nouveau système de gestion des contrats (SGC) pour remplacer son système Services Web pour la gestion des contrats (SWGC). Nous nous tournons vers les utilisateurs actuels pour obtenir leurs avis et leur savoir-faire, pour veiller à la mise en place d’un système de qualité qui améliore l’expérience de l’utilisateur final et qui correspond aux besoins opérationnels du MTO.

PCT Numéro
000-0055
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
4 janvier 2022 - 3 février 2022 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Il a été décidé de ne pas modifier le dessin technique standard, d'aller de l'avant avec la finalisation et la publication du dessin SS 110-022 dans le SPC et d'inclure le nouveau dessin sur le site des publications techniques du MTO.

Numéro du PCT
000-0058
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Le Bureau de gestion des contrats met à jour les Instructions aux soumissionnaires pour répondre aux normes et aux exigences actuelles des contrats. La mise à jour assurera l’homogénéité avec les autres processus d’appel d’offres ministériels et fournira des instructions plus précises à nos entrepreneurs.