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274 résultats

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PCT Numéro
000-0214
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
15 July 2024 - 5 August 2024 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

La note de politique sur l'utilisation du renforcement de qualité supérieure dans les ponts sera publiée sur le site Web technique du MTO. Site de publication.

PCT Numéro
000-0204
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
5 June 2024 - 5 July 2024 (30 days) Closed
Dernière mise à jour

L’avis Structure de support de signalisation routière non cassante pour panneau de 3,9 m x 7,9 m sera publié sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

PCT Numéro
000-0210
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
27 June 2024 - 18 July 2024 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

L’avis Disposition spéciale relative aux matériaux et à la construction pour les éléments et systèmes de ponts en béton préfabriqué sera publié sur le site Web des publications techniques du ministère des Transports de l’Ontario (MTO).

PCT Numéro
000-0197
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
10 April 2024 - 1 May 2024 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Sept commentaires ont été publiés. Les commentaires étaient pertinents et appropriés et des réponses seront publiées.

PCT Numéro
000-0188
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
19 December 2023 - 23 January 2024 (35 days) Closed
Dernière mise à jour

Cette disposition spéciale couvre les exigences relatives aux procédures d’inspection après l’installation, à l’acceptation et aux méthodes de réparation des tuyaux de ponceau et des égouts en tuyaux.

Numéro du PCT
000-0206
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les modifications administratives incluent des éclaircissements sur l’obligation de soumettre les formulaires PH-CC 875, 106 et 861 ainsi que la communication d’un rappel concernant l’exigence relative aux clauses générales applicables au formulaire sur le paiement anticipé de matériaux pour les administrateurs de contrats (Advance Payments for Material for Contract Administrators).

Numéro du PCT
000-0205
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les administrateurs de contrats doivent prendre une photo à mettre au dossier dans le cadre de l’exigence du manuel d’administration et d’inspection des travaux de construction des CAIS visant à assister à l’échantillonnage de ciment d’asphalte gradé pour la performance (CAGP) à l’usine.

PCT Numéro
000-0199
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
16 April 2024 - 7 May 2024 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu de la publication sur le TCP.

PCT Numéro
000-0202
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
16 April 2024 - 7 May 2024 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu de la publication sur le TCP.

PCT Numéro
000-0192
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 February 2024 - 1 March 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 902 sur le site web des publications techniques.
 

PCT Numéro
000-0193
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 February 2024 - 1 March 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication du CAIS 517 sur le site web des publications techniques.
 

PCT Numéro
000-0196
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
10 April 2024 - 10 May 2024 (30 days) Closed
Dernière mise à jour

Les dessins normalisés des structures des dalles d'approche seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO après quelques mises à jour marginales.

PCT Numéro
000-0203
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 May 2024 - 11 June 2024 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Sur la base des retours du processus de consultation, la nouvelle Disposition Spéciale pour le SSP 199S66 Qualité Les exigences de conformité ont été modifiées ou des éclaircissements ont été fournis en réponse aux commentaires. l’édition n’était pas nécessaire.

PCT Numéro
000-0195
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
8 March 2024 - 19 April 2024 (42 days) Closed
Dernière mise à jour

Les réponses aux commentaires reçus concernant le barème des tarifs de location 2024 OPSS.PROV 127 ont été examinées et, le cas échéant, les facteurs et les calculs ont été confirmés.