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268 résultats

Affichage de 21 à 40 sur 268

Pompe de vidange en acier galvanisé

PCT Numéro
000-0274
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 October 2025 - 11 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

Rail de guidage en acier et petits supports de signalisation

PCT Numéro
000-0261
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
13 August 2025 - 10 September 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Quatre commentaires ont été reçus, chacun comportant plusieurs éléments. Tous les commentaires étaient pertinents et feront l'objet d'une réponse.

Mises à jour de l’OPSS 182 : Spécification générale pour la protection de l’environnement lors de la construction dans et autour des masses d’eau et sur les rives des masses d’eau

PCT Numéro
000-0275
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
23 October 2025 - 13 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu pendant la période de consultation.

OPSS 308 et CAIS 308 - Mise à jour administrative de la référence AASHTO

Numéro du PCT
000-0278
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Toutes les références à la norme AASHTO TP114 sont remplacées par la norme AASHTO T407 (Méthode d'essai normalisée pour déterminer la résistance au cisaillement intercouche (ISS) des couches de chaussée en asphalte) dans les normes OPSS 308 et CAIS 308. La norme AASHTO TP 114 était une norme provisoire qui est désormais adoptée comme norme AASHTO T407 sans modification technique.

 

 

Manuel des structures v61

PCT Numéro
000-0277
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 November 2025 - 7 December 2025 (25 days) Closed
Dernière mise à jour

La publication du manuel coïncidera avec la diffusion d’une note de publication visant à mettre en œuvre le Code canadien sur le calcul des ponts routiers 2025 et à annoncer sa publication. Les deux documents figureront sur le site Web des publications techniques du MTO.

Disposition spéciale pour OPSS 366 – Spécifications de construction pour la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton

PCT Numéro
000-0276
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
24 October 2025 - 14 November 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

La disposition spéciale standard 103S57 pour l'OPSS 366 a été préparée afin de clarifier les exigences relatives à la réparation des chaussées en béton et des fondations en béton. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la section Béton et la section Chaussées du Bureau des matériaux d'ingénierie (EMO) publient le projet de disposition spéciale standard pour consultation externe des parties prenantes avant sa publication en novembre 2025.

 

 

Droits de douane

Numéro du PCT
000-0271
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Nous souhaitons publier le NSSP afin d'informer les parties prenantes des responsabilités qui incombent aux soumissionnaires en matière de coûts liés aux droits de douane.

SPÉCIFICATIONS DE CONSTRUCTION POUR LES BARRES MÉTALLIQUES POUR LES OUVRAGES STRUCTURELS

PCT Numéro
000-0260
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
25 June 2025 - 16 July 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Après consultation de l'industrie et apport de corrections mineures (si nécessaire), l'OPSS en question et les documents connexes seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.

SPÉCIFICATIONS DE CONSTRUCTION POUR LES STRUCTURES DE PONT EN ACIER

PCT Numéro
000-0256
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
22 May 2025 - 21 June 2025 (30 days) Closed
Dernière mise à jour

Après consultation de l'industrie et apport de corrections mineures (si nécessaire), l'OPSS en question et les documents connexes seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.

Guide des procédures d'évaluation des performances

PCT Numéro
000-0250
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
23 April 2025 - 14 May 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Le guide révisé des procédures d'évaluation des performances sera publié sur le portail des publications techniques du ministère .

Mise à jour de la documentation relative à la tolérance de pente transversale

PCT Numéro
000-0249
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
17 April 2025 - 15 May 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Une soumission avec cinq commentaires a été reçue. Les commentaires étaient appropriés et auront des réponses affichées.

Mise à jour sur les barrières temporaires mobiles de chantier

PCT Numéro
000-0254
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
7 May 2025 - 4 June 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Trois commentaires ont été reçus, dont un avec plusieurs questions. Les commentaires étaient appropriés et les réponses seront publiées sur le site

.

OPSS.PROV 127 - GRILLE DES TARIFS DE LOCATION DES ENGINS DE CHANTIER

PCT Numéro
000-0259
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
4 June 2025 - 2 July 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

OPSS.PROV 127 Grille des tarifs de location du matériel de construction est diffusée pour consultation avant la publication annuellement de la grille.

Guide environnemental pour la gestion des phragmites envahissants du MTO

PCT Numéro
000-0258
Type d'avis
Politique
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
3 June 2025 - 1 July 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Le guide environnemental pour la gestion des phragmites envahissants du MTO fournit un résumé des procédures et des pratiques de gestion exemplaires utilisées par le MTO pour gérer ou traiter les phragmites envahissants (Phragmites australis australis) au sein de l’infrastructure du MTO.

Lignes directrices relatives au processus de planification et de conception des autoroutes - septembre 2016

PCT Numéro
000-0241
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
11 February 2025 - 12 April 2025 (58 days) Closed
Dernière mise à jour

Le MTO met à jour les lignes directrices sur le processus de planification et de conception des routes - septembre 2016.

Nous avons demandé l'avis de l'industrie pour moderniser son contenu et tenir compte de l'évolution des pratiques depuis la dernière mise à jour du site

.

Restriction en matière d’approvisionnement – Entreprises américaines

Numéro du PCT
000-0257
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Nous souhaitons publier le PNSS afin d'informer les parties prenantes de la nouvelle exigence obligatoire de soumettre une déclaration des soumissionnaires intéressés à faire des affaires avec le gouvernement de l'Ontario avant que toute offre ne soit acceptée.

Spécifications en matière d’administration et d’inspection des travaux de construction (CAIS) 100

PCT Numéro
000-0255
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
9 May 2025 - 6 June 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Les CAIS 100, le modèle de prédémarrage des CAIS et le modèle de progression du contrat des CAIS sont mis à jour pour tenir compte des changements mis de l’avant lors de l’examen des conditions générales des contrats du MTO.

Nouvel ajustement des paiements pour tenir compte des variations de l'indice des prix des carburants et modifications administratives du calcul de l'ajustement des paiements

PCT Numéro
000-0246
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
18 March 2025 - 15 April 2025 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication de la disposition spéciale telle qu'elle est affichée dans le portail de consultation technique sur le site des publications techniques.