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173 résultats

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PCT Numéro
000-0195
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
8 mars 2024 - 19 avril 2024 (42 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les réponses aux commentaires reçus concernant le barème des tarifs de location 2024 OPSS.PROV 127 ont été examinées et, le cas échéant, les facteurs et les calculs ont été confirmés.

PCT Numéro
000-0191
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
1 février 2024 - 29 février 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les modifications proposées pour la formulation relative à l'assurance dans les dispositions légales ne seront pas appliquées pour l'instant.

PCT Numéro
000-0189
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
8 janvier 2024 - 5 février 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Pour mettre à jour la norme SSP 622F03, Contrôleurs de la signalisation routière, révisée pour la dernière fois en juin 2020.

PCT Numéro
000-0166
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 juin 2023 - 14 juillet 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les commentaires reçus des partenaires de l’industrie ont été très utiles et ont permis au MTO d’affiner et de clarifier l’orientation donnée à la spécification OPSS 710. Les exemples comprennent les températures d’application minimales, l’exigence de compresseur d’air, l’exigence d’humidité relative, le taux de billes de verre pour les matériaux durables, l’équipement encastré et la permission de meuler sur le HMA final pour le retrait de matériaux durables.

PCT Numéro
000-0184
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 novembre 2023 - 17 décembre 2023 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le manuel structurel a été mis à jour avec quelques changements afin d’intégrer les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation. La version finale du document sera publiée sur le site Web de publications techniques du MTO

PCT Numéro
000-0185
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
11 décembre 2023 - 22 janvier 2024 (42 jours) Fermé
Dernière mise à jour

À considérer à l’avenir

PCT Numéro
000-0194
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
20 février 2024 - 21 mars 2024 (30 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Ce document est un guide destiné aux gestionnaires de projets pour préparer les missions de consultants en administration de la construction pour les services d’inspection spécialisés dans la fabrication de charpentes métalliques.

PCT Numéro
000-0190
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
9 janvier 2024 - 6 février 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la mise en œuvre des procédures actualisées du comité de qualification.
 

PCT Numéro
000-0186
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 décembre 2023 - 19 janvier 2024 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La section « Drainage » soumet OPSS.PROV 410 à la consultation des parties prenantes externes avant de publier la version actualisée de la spécification.

PCT Numéro
000-0183
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
19 octobre 2023 - 9 novembre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les procédures de qualification mises à jour pour les entrepreneurs seront publiées sur le site Web des publications techniques du MTO à l'automne 2023.

PCT Numéro
000-0180
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
19 octobre 2023 - 16 novembre 2023 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous n'avons reçu aucun commentaire.

PCT Numéro
000-0178
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 octobre 2023 - 7 novembre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

PCT Numéro
000-0179
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 octobre 2023 - 7 novembre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

PCT Numéro
000-0175
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 septembre 2023 - 9 octobre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.

PCT Numéro
000-0174
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 septembre 2023 - 9 octobre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.