Après consultation de l'industrie et apport de corrections mineures (si nécessaire), l'OPSS en question et les documents connexes seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.
Le guide environnemental pour la gestion des phragmites envahissants du MTO fournit un résumé des procédures et des pratiques de gestion exemplaires utilisées par le MTO pour gérer ou traiter les phragmites envahissants (Phragmites australis australis) au sein de l’infrastructure du MTO.
Nous souhaitons publier le PNSS afin d'informer les parties prenantes de la nouvelle exigence obligatoire de soumettre une déclaration des soumissionnaires intéressés à faire des affaires avec le gouvernement de l'Ontario avant que toute offre ne soit acceptée.
Les CAIS 100, le modèle de prédémarrage des CAIS et le modèle de progression du contrat des CAIS sont mis à jour pour tenir compte des changements mis de l’avant lors de l’examen des conditions générales des contrats du MTO.
Nous voulons mettre à jour la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO. Par conséquent, des mises à jour (principalement administratives) sont apportées aux dispositions spéciales de la série 100 modifiant la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO, avec des mises à jour et de nouveaux formulaires PH-CC. Les documents des CAIS seront mis à jour dans un avis distinct.
Nous voulons mettre à jour la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO. Par conséquent, des mises à jour (principalement administratives) sont apportées aux dispositions spéciales de la série 100 modifiant la norme OPSS.PROV 100 – Conditions générales des contrats du MTO, avec des mises à jour et de nouveaux formulaires PH-CC. Les documents des CAIS seront mis à jour dans un avis distinct.
Aucun commentaire n'a été reçu. Le ministère procédera à la publication de la disposition spéciale telle qu'elle est affichée dans le portail de consultation technique sur le site des publications techniques.
Les modifications proposées figurent à l'article 11 de l'appel d'offres de CA et à l'article 15 de l'appel d'offres d'ingénierie joints au présent avis.
Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de l'annexe, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces annexes ne sont plus nécessaires. Elle comprend également la mise à jour du genre lorsque cela est nécessaire.
Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de ces appendices, étant donné que les spécifications OPSS.COMMON ont été converties en OPSS.PROV et que ces appendices ne sont plus nécessaires.
Cette mise à jour administrative vise à supprimer le formulaire A de I'appendice de I'OPSS.PROV. Les informations de I'appendice A ont été héritées de la version précédente d'OPSS.COMMON qui n'est pas applicable à OPSS.PROV.
Les spécifications OPSS.COMMON sont en train d'être converties en OPSS.PROV afin de s'aligner sur l'orientation visant à séparer l'OPSS en deux flux (OPSS.MUNI et OPSS.PROV).
23 décembre 2024 - 27 janvier 2025 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour
Après consultation de l'industrie, et si nécessaire après des corrections mineures, les DSS en question et le mémo correspondant seront publiés sur le site internet des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.
Les Procédures du Comité de qualification (CQ) ont été mises à jour pour tenir compte des changements apportés à la composition du Comité, au déroulement des réunions, aux rôles et fonctions du CQ, aux nouvelles exigences en matière de disqualification des offres et à la fréquence des vérifications.