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268 résultats

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Modification de la norme OPSS 332, avril 2021, toujours avec la norme OPSS 332

PCT Numéro
000-0082
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 July 2022 - 2 August 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Plusieurs commentaires ont été reçus et les réponses sont affichées. Les spécifications seront mises à jour pour prendre en compte les différents aspects des renseignements reçus.

Dalot en béton armé préfabriqué, dessins MTOD, longueur ≤3,0 m

PCT Numéro
000-0084
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
2 August 2022 - 7 September 2022 (36 days) Closed
Dernière mise à jour

Il a été décidé de considérer les documents MTOD 3920.100 et MTOD 3920.110 comme étant prêts à être publiés sur le site Web des publications techniques du MTO et de les mettre en œuvre dans le SPC.

Dispositions spéciales concernant l’Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 905 visant l’inclusion de l’acier d’armature 500W.

PCT Numéro
000-0087
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
9 August 2022 - 30 August 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu demandant d'autres clarifications ou modifications.

Par conséquent, il a été décidé d'afficher les Dispositions spéciales concernant l’Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 905 visant l’inclusion de l’acier d’armature 500W telles qu’elles sont affichées sur le PCT.

Dispositions spéciales concernant l’Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 1440 visant l’inclusion de l’acier d’armature 500W.

PCT Numéro
000-0086
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
9 August 2022 - 30 August 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu demandant d'autres clarifications ou modifications.

Par conséquent, il a été décidé d'afficher les Dispositions spéciales concernant l’Ontario Provincial Standard Specification (OPSS) 1440 visant l’inclusion de l’acier d’armature 500W telles qu’elles sont affichées sur le PCT.

Guide d’inspection des ponceaux de moins de 3 000 mm

PCT Numéro
000-0098
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
15 September 2022 - 6 October 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Guide d’inspection des ponceaux de moins de 3 000 mm.

Procédures de sélection des FSE dans le domaine de l’administration des travaux de construction - spécialités à complexité faible, moyenne ou élevée

PCT Numéro
000-0083
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
28 July 2022 - 27 August 2022 (30 days) Closed
Dernière mise à jour

Suite au problème technique survenu au niveau du portail PCT qui a influencé la consultation de ce post, nous avons décidé de reposter cet avis pour permettre à toutes les parties prenantes et au public de le consulter.

Disposition spéciale 313F20, Spécification de tolérance de pente transversale

PCT Numéro
000-0052
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
15 December 2021 - 19 January 2022 (35 days) Closed
Dernière mise à jour

Nous avons reçu 27 commentaires, tous appropriés et pertinents, auxquels des réponses seront publiées. 

Pour donner suite aux commentaires, nous avons mis à jour la version provisoire des dispositions spéciales à divers endroits ou avons fourni des clarifications lorsqu’aucune mise à jour n’était nécessaire.

La version provisoire de la disposition spéciale sera achevée et publiée.

Administration des spécifications de tenue de la chaussée

PCT Numéro
000-0079
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 July 2022 - 2 August 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n'a été reçu, par conséquent cette spécification sera publiée.

Polices de caractères de panneaux à messages variables (MTO1, MTO2 et MTO3)

PCT Numéro
000-0074
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
27 June 2022 - 18 July 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Il s’agit de polices de caractères du MTO mises à jour, qui ont des caractères bilingues et qui sont utilisées pour les panneaux à messages variables.

Terminal médian atténuateur d’impact TREND

PCT Numéro
000-0072
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 June 2022 - 12 July 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. Les documents proposés pour consultation seront publiés tels quels. 

Système à déflexion minimale HighwayGuard

PCT Numéro
000-0071
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
21 June 2022 - 12 July 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Un commentaire a été reçu comportant deux parties. Le commentaire était pertinent et approprié et la réponse sera publiée.
 

Modifications apportées à la SSP199F59 – Pipelines réglementés par la Régie de l’énergie du Canada

PCT Numéro
000-0068
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
14 April 2022 - 5 May 2022 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu. La disposition spéciale standard, à laquelle quelques améliorations d’ordre rédactionnel ont été apportées, sera mise en place conformément au contenu publié.