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Commentaires TCP et réponses du MTO pour OPSS.PROV 1216.

Le MTO a reçu des commentaires et a apporté les changements nécessaires à la note de service. La note de service mise à jour ainsi que les dessins structurels normalisés seront publiés sur le site Web des publications techniques du MTO.

La norme OPSS.PROV 919 mise à jour sera publiée à partir de juillet 2023.

L’affichage visant à recueillir des commentaires sur la mise à jour 2023 du Manuel de conception routière (RDM 2023) est maintenant fermé. Nous avons a reçu 21 commentaires sur la mise à jour du manuel. Vous trouverez ci-joint des commentaires et des réponses. Le RDM 2023 sera mis à jour pour tenir compte des modifications découlant des commentaires reçus, puis publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

Le ministère n’a reçu aucun commentaire et procédera donc à la publication des deux documents

Merci de nous avoir fait part de vos commentaires. Les réponses à vos commentaires sont jointes au présent courriel. À la suite de la consultation, deux documents ont été révisés. Les documents révisés sont joints en annexe.

Le ministère des Transports (MTO) n’ayant pas reçu de commentaires, il a été décidé de publier ce protocole d’entente sur le site des publications techniques du MTO.

Appliquer un ajustement des paiements en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance (CAGP) du Ministère, afin que le ministère des Transports de l’Ontario (MTO) puisse établir l’ajustement des paiements par tonne de nouveau CAGP utilisé pour le recyclage à froid en place pour chaque mois au cours duquel le pavage par recyclage à froid en place avec mélange d’asphalte expansé (RFPMAE) a lieu lorsque l’indice des prix pour le mois diffère de plus de 5 % de l’indice des prix pour le mois précédant l’ouverture de l’appel d’offres.

Appliquer un ajustement des paiements en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance (CAGP) du Ministère, afin que le ministère des Transports de l’Ontario (MTO) puisse établir l’ajustement des paiements par tonne de nouveau CAGP utilisé pour le recyclage à froid en place pour chaque mois au cours duquel le pavage par recyclage à froid en place a lieu lorsque l’indice des prix pour le mois diffère de plus de 5 % de l’indice des prix pour le mois précédant l’ouverture de l’appel d’offres.

L’affichage visait à obtenir des commentaires pour le nouveau chapitre « Zones de travail » et la période de commentaires est maintenant terminée. Au total, 14 commentaires ont été reçus au sujet du chapitre provisoire sur les zones de travail. Les commentaires et les réponses sont joints. Le chapitre sur la zone de travail sera mis à jour pour tenir compte des commentaires reçus. Le chapitre sur la zone de travail deviendra un nouveau chapitre dans la 3^e édition du Supplément de conception 2023 du MTO (SC MTO) pour le Guide de conception géométrique de l’Association des transports du Canada 2017, puis sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

Le processus révisé de règlement des différends sera mis en œuvre à compter du 12 juin 2023.

Le ministère des Transports de l’Ontario (MTO) a intégré les commentaires reçus de l’industrie dans les versions révisées des dessins. Ces dessins seront ultérieurement publiés sur le site Web des publications techniques du MTO.

Un ajustement de paiement sera appliqué pour le scellant granulaire et l’enduit d’accrochage en fonction des changements apportés à l’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance du MTO. L’indice des prix du ciment d’asphalte gradé pour la performance, tel qu’il est publié mensuellement sur le Bulletin d’information sur les contrats, est comparé à l’indice des prix avant l’ouverture de l’offre afin d’établir l’ajustement de paiement. Le contenu du ciment d’asphalte gradé pour la performance en matériaux (couche d’accrochage ou scellant granulaire) est calculé selon la formule de la DSNS, et le ciment d’asphalte gradé pour la performance calculé sera utilisé comme quantité afin d’établir l’ajustement du paiement pour le poste de l’appel d’offres relatif au scellant granulaire ou à la couche d’accrochage.

Sur la base des commentaires reçus lors du processus de consultation, la nouvelle disposition spéciale relative au Rajustement de paiement pour les changements de l’indice des prix de l’acier a été modifiée ou des clarifications ont été apportées en réponse aux commentaires qui ne nécessitaient pas de modification. La disposition spéciale sera finalisée et publiée sous la forme d’une disposition spéciale de la série SP199.

Commentaires et réponses du Portail de consultation technique du MTO.

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