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MODIFICATION DE LA DISPOSITION OPSS 180, NOVEMBRE 2016

Numéro du PCT
000-0299
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Les modifications apportées à la réglementation NSSP ENVR0014 découlent des modifications apportées à la réglementation relative aux excédents de terre et aux règles relatives aux sols, et tiennent compte des commentaires reçus sur la version précédente.

OPSS 760 – Spécification technique pour les systèmes de barrières antibruits

PCT Numéro
000-0265
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
29 August 2025 - 24 October 2025 (56 days) Closed
Dernière mise à jour

Commentaires de TCP et réponses de MTO à la norme OPSS 760 – Systèmes de barrières antibruit.

OPSS 960 - Spécifications de construction pour les structures en acier ondulé enterrées dont la portée est supérieure à 3,0 m OPSS 1805 - Spécifications des matériaux pour les plaques structurelles en acier ondulé OPSS 1863 - Spécifications des matériaux

PCT Numéro
000-0289
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
11 March 2026 - 1 April 2026 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

À la suite de consultations menées auprès des acteurs du secteur, les projets de spécifications des normes OPSS 960, OPSS 1805 et OPSS 1863 ont été mis à jour pour tenir compte des commentaires reçus. Ces spécifications seront publiées sur le site web des publications techniques du MTO et mises en œuvre dans le CPS.

Contrôle de la mise en place des fondations sur pieux

PCT Numéro
000-0295
Type d'avis
Politique
Notice stage
Proposal
Publiée proposition
Comment period
15 April 2026 - 13 May 2026 (28 days) Open
Dernière mise à jour

Le MTO prévoit de remplacer l'utilisation de la formule dynamique de Hiley par des essais dynamiques à forte déformation (PDA) pour contrôler la mise en place des fondations sur pieux battus. La formule dynamique de Hiley ne sera utilisée qu'à titre exceptionnel.

Mise en œuvre du volet « infrastructures d'investissement » de la directive « Achetez ontarien »

Numéro du PCT
000-0298
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

La loi « Buy Ontario » est officiellement entrée en vigueur le 11 décembre 2025, et la directive sur les marchés publics « Buy Ontario », y compris le volet consacré aux infrastructures d'investissement, s'appliquera à tous les nouveaux projets d'amélioration des infrastructures d'investissement à compter du 13 avril 2026.

 

Mise à jour administrative : OPSS 1151, SSP 111F06, CAIS 1151-00, CAIS 1151-01 – Correction d’erreurs typographiques •

Numéro du PCT
000-0297
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Des corrections typographiques ont été apportées concernant le traitement anti-décollement (AST) et le traitement anti-décollement à base de ciment bitumineux (AST-AC), tels qu’ils sont mentionnés dans les documents OPSS 1151, SSP 11F06 et CAIS 1151-01.Dans la norme CAIS 1151-00, WBCMS a été remplacé par CMS. Ces corrections n’entraînent aucune modification technique de la spécification.  

Évaluation des performances des prestataires

PCT Numéro
000-0286
Type d'avis
Politique
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
4 February 2026 - 25 February 2026 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Les références à la RFC sont mises à jour vers IR/CR sous exécution du contrat ; la référence à SP100F08 est remplacée

par SP199F01 dans Trafic et sécurité ; la résistance du béton, le béton projeté normal et les essais de retrait linéaire ont

été supprimés ; le revêtement de voie sous la section asphalte a été ajouté et renvoie aux spécifications mises à jour ;

L'épaisseur de levage sous « Asphalt Paving » (revêtement bitumineux) a la même structure de notation que le ciment bitumineux classé selon ses performances ;

Mise à jour de la référence pour les mesures préventives - question 1 sous « Environmental Performance » (performance environnementale) et

« Compliance » (conformité) de la notation mensuelle.

NSP DB 1350 – Spécifications des matériaux pour le béton – Matériaux et production

PCT Numéro
000-0288
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
24 February 2026 - 24 March 2026 (28 days) Closed
Dernière mise à jour

La spécification NSP DB 1350 relative aux matériaux et à la production du béton a été mise à jour afin d'assurer sa cohérence avec la nouvelle publication OPSS.PROV 1350 (avril 2025), d'actualiser les valeurs d'ajustement des paiements afin de refléter l'inflation et d'ajouter le prélèvement de sondes de référence RCP au moment où les sondes d'acceptation sont prélevées. Dans le cadre du processus de publication des spécifications, la section Béton du Bureau des matériaux d'ingénierie (EMO) publie le projet de spécifications pour consultation par les parties prenantes externes avant sa publication.


 

 

Harmonisation des normes de construction des routes municipales

Numéro du PCT
000-0287
Type d'avis
Standard
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Un règlement ministériel est proposé afin de rendre obligatoires certaines normes provinciales de l’Ontario relatives à la construction des routes municipales (OPSS.MUNI) pour les municipalités. 

MODIFICATION DE L'OPSS 100, AVRIL 2023, CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT DU MTO

PCT Numéro
000-0285
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 December 2025 - 2 January 2026 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Nous souhaitons clore la consultation relative à cette spécification et rendre une décision stipulant que la spécification sera mise en œuvre.

Manuel d'administration du paiement rapide

PCT Numéro
000-0284
Type d'avis
Standard
Notice stage
Decision
Décision affichée
Publiée proposition
Comment period
12 December 2025 - 2 January 2026 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Nous souhaitons clore la consultation relative à cette spécification et rendre une décision stipulant que la spécification sera mise en œuvre.

Sondage : Moderniser la gestion des fournisseurs pour les infrastructures routières

Numéro du PCT
000-0283
Type d'avis
Politique
Notice stage
Exception
Exception publiée
Dernière mise à jour

Sondage : Modernisation de la gestion des fournisseurs pour l’infrastructure routière
Le MTO examine la façon dont il gère la préqualification, l’approvisionnement, les évaluations du rendement et le règlement des différends pour les projets routiers. Partagez vos commentaires sur ce qui fonctionne, ce qui ne fonctionne pas et les meilleures pratiques.


Répondre au sondage sur l’examen relatif à la gestion des fournisseurs (15-20 minutes. Ouvert du 9 décembre 2025 au 21 janvier 2026. 

Modification à l'OPSS 905, novembre 2024

PCT Numéro
000-0281
Type d'avis
Standard
Notice stage
Review
Publiée proposition
Comment period
3 December 2025 - 24 December 2025 (21 days) Closed
Dernière mise à jour

Cette disposition spéciale (SP) modifiant l'OPSS 905 a été élaborée afin d'aider l'industrie à mettre en œuvre des pratiques de soudage conformes aux exigences du MTO.