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Filtrez par la proposition publiée, la décision publiée et les dates de mise à jour.

146 résultats

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PCT Numéro
000-0186
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
15 décembre 2023 - 19 janvier 2024 (35 jours) Fermé
Dernière mise à jour

La section « Drainage » soumet OPSS.PROV 410 à la consultation des parties prenantes externes avant de publier la version actualisée de la spécification.

PCT Numéro
000-0166
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
23 juin 2023 - 14 juillet 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les commentaires reçus des partenaires de l’industrie ont été très utiles et ont permis au MTO d’affiner et de clarifier l’orientation donnée à la spécification OPSS 710. Les exemples comprennent les températures d’application minimales, l’exigence de compresseur d’air, l’exigence d’humidité relative, le taux de billes de verre pour les matériaux durables, l’équipement encastré et la permission de meuler sur le HMA final pour le retrait de matériaux durables.

PCT Numéro
000-0184
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
2 novembre 2023 - 17 décembre 2023 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le manuel structurel a été mis à jour avec quelques changements afin d’intégrer les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation. La version finale du document sera publiée sur le site Web de publications techniques du MTO

PCT Numéro
000-0183
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
19 octobre 2023 - 9 novembre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les procédures de qualification mises à jour pour les entrepreneurs seront publiées sur le site Web des publications techniques du MTO à l'automne 2023.

PCT Numéro
000-0180
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
19 octobre 2023 - 16 novembre 2023 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Nous n'avons reçu aucun commentaire.

PCT Numéro
000-0178
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 octobre 2023 - 7 novembre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

PCT Numéro
000-0179
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
17 octobre 2023 - 7 novembre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Des modifications mineures ont été apportées pour répondre à certains commentaires reçus. Les spécifications seront publiées sans une consultation plus approfondie.

PCT Numéro
000-0175
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 septembre 2023 - 9 octobre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.

PCT Numéro
000-0174
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 septembre 2023 - 9 octobre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.

PCT Numéro
000-0173
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
18 septembre 2023 - 9 octobre 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Une série de trois commentaires a été reçue. Les commentaires étaient pertinents et appropriés et les réponses seront affichées.

PCT Numéro
000-0159
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
12 juin 2023 - 3 juillet 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour
PCT Numéro
000-0096
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
12 septembre 2022 - 7 octobre 2022 (25 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les procédures de sélection mises à jour des fournisseurs de services externes (FSE) seront publiées avec les révisions apportées aux critères de sélection relatifs aux spécialités à complexité faible, moyenne ou élevée dans le domaine de l’administration des travaux de construction à l’annexe C.

PCT Numéro
000-0165
Type d'avis
Politique
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
16 juin 2023 - 7 juillet 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

L’avis pour solliciter les commentaires concernant la mise à jour de 2023 du Supplément du MTO au Guide de conception géométrique des routes de l’Association des transports du Canada (ATC) de 2017 est terminé. Au total, 146 commentaires ont été reçus concernant l’entreprise de mise à jour du manuel. Les commentaires et les réponses sont joints. Le Supplément du MTO de 2023 sera mis à jour pour refléter les modifications apportées à la suite des commentaires reçus, puis publié sur le site Web des publications techniques du MTO.

PCT Numéro
000-0171
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
18 août 2023 - 2 octobre 2023 (45 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Les lignes directrices du MTO sur les poutres précontraintes sont créées pour fournir des conseils de conception afin de maintenir l'uniformité de la conception et d'améliorer la qualité des conceptions. L'ensemble existant de dessins structurels standard des poutres-caissons en béton précontraint et des dessins existants des poutres NU a été mis à jour pour intégrer les commentaires de l'industrie. Les nouveaux dessins structurels standard pour les détails de conception des dalles solides précontraintes ont également été créés. 

PCT Numéro
000-0170
Type d'avis
Standard
Étape de notification
Décision
Décision affichée
Publiée proposition
Période de commentaires
14 juillet 2023 - 4 août 2023 (21 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Le MTO n’a reçu aucun commentaire sur ce dessin. Le dessin sera publié sur le site Web des publications techniques du MTO.