Cette consultation était ouverte du :
16 juin 2023
au 7 juillet 2023
Résumé de la décision
L’avis pour solliciter les commentaires concernant la mise à jour de 2023 du Supplément du MTO au Guide de conception géométrique des routes de l’Association des transports du Canada (ATC) de 2017 est terminé. Au total, 146 commentaires ont été reçus concernant l’entreprise de mise à jour du manuel. Les commentaires et les réponses sont joints. Le Supplément du MTO de 2023 sera mis à jour pour refléter les modifications apportées à la suite des commentaires reçus, puis publié sur le site Web des publications techniques du MTO.
Détails de la décision
Les orientations contenues dans le Supplément du MTO vont au-delà de ce qui est fourni dans le Guide de conception géométrique des routes de l’ATC de 2017. Le Supplément du MTO de 2023 comprend des orientations, des figures et des tableaux mis à jour, ainsi que des précisions sur les orientations existantes. Tous les efforts ont été déployés pour refléter les politiques, les orientations et les produits les plus récents. Toutefois, il est entendu que de nouvelles orientations et des modifications des orientations existantes sont mises en place régulièrement.
Effets de la consultation
Une liste de commentaires et de réponses est publiée à titre d’information. Les commentaires reçus ont permis de cerner les questions clés qui devaient être abordées pour faire du supplément un meilleur produit.
Documents justificatifs
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Proposition originale
Détails de la proposition
Il s’agit de la troisième édition du supplément du MTO au Guide canadien de conception géométrique des routes de l’Association des transports du Canada (ATC). Les première et deuxième éditions du supplément du MTO sont entrées en vigueur en décembre 2017 et en avril 2020 respectivement. Le supplément comprendra 15 annexes : une pour chacun des onze (11) chapitres du Guide canadien de conception géométrique des routes de l’ATC, tandis que quatre (4) autres annexes sont incluses pour la section sur les voies gérées, la section sur les zones de travail (non incluse – à afficher séparément), le glossaire et les tableaux récapitulatifs des normes de conception géométrique du MTO.
Une fois parachevée, la version 2023 du supplément du MTO remplacera la version actuelle d’avril 2020. Les modifications contenues dans l’édition proposée découlent de recherches en ingénierie et d’un jugement technique solide.
Documents justificatifs
Commentaire
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Cette consultation a été ouverte du 16 juin 2023
au 7 juillet 2023
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