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Pourquoi une consultation n’est pas nécessaire
NSSP ENVR0014 a été mise à jour afin de répondre aux préoccupations concernant la gestion des excédents de terre pendant les travaux de construction.
Détails de l'exception
a) Une plus grande souplesse dans la gestion des excédents de terre contaminés par l'asphalte.
b) Des précisions concernant la soumission des registres de transport par l'entrepreneur au ministère des Transports de l'Ontario (MTO).
c) Remarques à l'intention du concepteur : inclure tout rapport supplémentaire sur la gestion des excédents de terre qui s'écarte des options standards proposées au concepteur, par exemple les rapports de planification de la réutilisation des excédents de terre.
d) Cela comprend des mises à jour complémentaires aux documents PH-CC-183 et PH-CC-185.