OPSS PROV 492 CAHIER DES CHARGES POUR LA REMISE EN ÉTAT DES SITES APRÈS L'INSTALLATION DE CANALISATIONS, DE RÉSEAUX ET D'OUVRAGES CONNEXES.

PCT Numéro

000-0314

Notice type

Standard

Applies to

SNPO - Spécifications des normes provinciales de l'Ontario

No. de spécification

OPSS PROV 492

Posted by

Bureau d'études des autoroutes

Notice stage

Review

Publiée proposition

16 September 2026

Comment period

16 September 2026 - 7 October 2026 (21 days) Closed

Dernière mise à jour

16 September 2026

This consultation was open from:

16 September 2026
to 7 October 2026

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Résumé de la proposition

La norme OPSS PROV 492 a été mise à jour conformément au calendrier de mise à jour des cahiers des charges relatifs au drainage et est désormais prête à faire l'objet d'une consultation auprès des parties prenantes externes avant la publication de la version mise à jour de la norme.

Détails de la proposition

La mise à jour actuelle comprend des modifications administratives apportées au cahier des charges, une mise à jour des références externes et des modifications de mise en forme. Aucune modification technique n'est proposée pour le moment.

Supporting materials

Comment

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The comment period was from 16 September 2026
to 7 October 2026

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