OPSS PROV 490 CAHIER DES CHARGES POUR LA PRÉPARATION DES CHANTIERS DESTINÉS AUX CANALISATIONS, AUX ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET AUX OUVRAGES CONNEXES

PCT Numéro

000-0312

Notice type

Standard

Applies to

SNPO - Spécifications des normes provinciales de l'Ontario

No. de spécification

OPSS PROV 490

Posted by

Bureau d'études des autoroutes

Notice stage

Proposal

Publiée proposition

16 September 2026

Comment period

16 September 2026 - 7 October 2026 (21 days) Open

Dernière mise à jour

16 September 2026

This consultation closes at 11:59 p.m. on:
7 October 2026

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Résumé de la proposition

La norme OPSS PROV 490 a été mise à jour conformément au calendrier de mise à jour des cahiers des charges relatifs au drainage et est désormais prête à faire l'objet d'une consultation auprès des parties prenantes externes avant la publication de la version mise à jour de la norme.

Détails de la proposition

La mise à jour actuelle comprend des modifications administratives apportées au cahier des charges, une mise à jour des références externes et des modifications mineures de mise en forme. Aucune modification technique n'est proposée pour le moment. Le CAIS est également inclus dans cette mise à jour.

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