Cette consultation était ouverte du :
18 septembre 2023
au 9 octobre 2023
Résumé de la décision
Aucun commentaire n’a été reçu pendant la période de consultation.
Détails de la décision
Aucun commentaire n’a été reçu. Il est recommandé de clôturer l’affichage et de mettre en œuvre les projets de dessins en tant que normes.
Effets de la consultation
Le public a eu l’occasion d’examiner et de commenter les projets de dessins normalisés. Aucun commentaire n’a été reçu.
Documents justificatifs
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Proposition originale
Détails de la proposition
Proposition de modification du document OPSD 923.186 et de conversion en document MTOD ne retenant que la variante TL‐2 pour éviter toute confusion avec l’atténuateur d’impact Quadguard M10 Wide permanent unidirectionnel, qui répond aux exigences du MASH TL‐3. Document OPSD à convertir en document MTOD portant le même numéro.
Documents justificatifs
Commentaire
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Cette consultation a été ouverte du 18 septembre 2023
au 9 octobre 2023
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