Cette consultation était ouverte du :
23 décembre 2024
au 27 janvier 2025
Résumé de la décision
Après consultation de l'industrie, et si nécessaire après des corrections mineures, les DSS en question et le mémo correspondant seront publiés sur le site internet des publications techniques du MTO et mis en œuvre dans le CPS.
Détails de la décision
Aucun commentaire n'a été reçu dans le cadre de la consultation du TCP. Les DSS et le mémo seront finalisés pour être publiés sur le site des publications techniques du MTO et pour être mis en œuvre dans le CPS.
Effets de la consultation
Aucun commentaire n'a été reçu dans le cadre de la consultation du TCP.
Documents justificatifs
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Proposition originale
Détails de la proposition
La nouvelle norme relative aux structures de soutien des panneaux à messages variables de taille moyenne a été élaborée à l’intention du groupe STI du MTO. Cette norme s’applique aux situations où les supports actuels des panneaux à messages variables pleine grandeur ne sont pas applicables. La version préliminaire de la note de service décrit également la politique concernant l’utilisation de ces normes. Cette nouvelle norme n’est pas seulement rentable, elle offre également une efficacité et une flexibilité accrues.
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