CAIS pour l’OPSS 1301, novembre 2024

PCT Numéro
000-0221
Type d'avis
Standard
No. de spécification
CAIS 1301
Posté par
Bureau de gestion des contrats
Étape de notification
Révision
Publiée proposition
Période de commentaires
2 octobre 2024 - 30 octobre 2024 (28 jours) Fermé
Dernière mise à jour

Cette consultation était ouverte du:

2 octobre 2024
au 30 octobre 2024

Résumé de la proposition

Le CAIS 1301 est créé pour l’OPSS 1301, novembre 2024. Il n’existe pas de CAIS pour le 1301.

Détails de la proposition

Un nouveau CAIS est en cours de création pour l’OPSS 1301, novembre 2024. Publication sur le TCP pour les matériaux cimentaires.

Commentaire

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La période de commentaires était de 2 octobre 2024
à 30 octobre 2024

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